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Parcelle 70398 000 A 322

Ormoiche (70398), section A

Contenance
1 520 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70398 000 A 27970398 000 A 28170398 000 A 28270398 000 A 28370398 000 A 28470398 000 A 28570398 000 A 28670398 000 A 28770398 000 A 28870398 000 A 28970398 000 A 29070398 000 A 29170398 000 A 29270398 000 A 29370398 000 A 29470398 000 A 29570398 000 A 29670398 000 A 29770398 000 A 29870398 000 A 30470398 000 A 30570398 000 A 30670398 000 A 31270398 000 A 31370398 000 A 31470398 000 A 31570398 000 A 31670398 000 A 31870398 000 A 31970398 000 A 32070398 000 A 32170398 000 A 32270398 000 A 32470398 000 A 32570398 000 A 32670398 000 A 32770398 000 A 32870398 000 A 32970398 000 A 33070398 000 A 33170398 000 A 33270398 000 A 33370398 000 A 33470398 000 A 33570398 000 A 33670398 000 A 33770398 000 A 33870398 000 A 33970398 000 A 34070398 000 A 34170398 000 A 34270398 000 A 34570398 000 A 37670398 000 A 37770398 000 A 65470398 000 A 65570398 000 A 67370398 000 A 68170398 000 A 68370398 000 A 68470398 000 A 68970398 000 A 690
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoiche

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70398 000 A 322 (703980000A0322)
Commune
Ormoiche (70398)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
322
Surface cadastrale (contenance)
1 520 m²
Surface calculée
1 505 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 70398 000 A 321 – 4 Rue du Bief, 70300 OrmoicheParcelle suivante : 70398 000 A 324