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Parcelle 70398 000 A 212

Ormoiche (70398), section A

Contenance
1 570 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70398 000 A 18870398 000 A 19070398 000 A 19170398 000 A 19270398 000 A 19370398 000 A 19470398 000 A 19570398 000 A 19670398 000 A 19770398 000 A 19870398 000 A 19970398 000 A 20170398 000 A 20270398 000 A 20370398 000 A 20470398 000 A 20570398 000 A 20670398 000 A 20770398 000 A 20870398 000 A 20970398 000 A 21070398 000 A 21170398 000 A 21270398 000 A 21370398 000 A 21470398 000 A 21570398 000 A 24470398 000 A 24570398 000 A 25470398 000 A 25570398 000 A 25670398 000 A 25770398 000 A 26070398 000 A 26170398 000 A 26470398 000 A 26570398 000 A 26770398 000 A 26870398 000 A 27170398 000 A 27270398 000 A 27570398 000 A 27670398 000 A 27970398 000 A 28170398 000 A 28270398 000 A 28370398 000 A 28470398 000 A 28570398 000 A 28670398 000 A 28770398 000 A 28870398 000 A 28970398 000 A 29070398 000 A 29170398 000 A 29270398 000 A 29370398 000 A 29470398 000 A 29570398 000 A 29670398 000 A 29770398 000 A 29870398 000 A 29970398 000 A 30070398 000 A 30170398 000 A 30270398 000 A 30370398 000 A 30470398 000 A 30570398 000 A 30670398 000 A 30870398 000 A 30970398 000 A 31270398 000 A 31370398 000 A 31470398 000 A 31570398 000 A 31670398 000 A 31970398 000 A 32070398 000 A 37670398 000 A 40470398 000 A 40570398 000 A 40670398 000 A 58570398 000 A 58670398 000 A 58770398 000 A 59670398 000 A 60270398 000 A 60570398 000 A 61970398 000 A 62070398 000 A 62170398 000 A 62270398 000 A 62470398 000 A 62570398 000 A 62870398 000 A 62970398 000 A 64470398 000 A 64570398 000 A 64670398 000 A 65470398 000 A 65570398 000 A 67270398 000 A 67370398 000 A 67470398 000 A 68170398 000 A 68270398 000 A 68370398 000 A 68970398 000 A 69070398 000 A 69170398 000 A 69970398 000 A 70070398 000 A 70270398 000 A 73770398 000 A 73870398 000 A 75670398 000 A 759
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoiche

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70398 000 A 212 (703980000A0212)
Commune
Ormoiche (70398)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
212
Surface cadastrale (contenance)
1 570 m²
Surface calculée
1 593 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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