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Parcelle 70398 000 A 176

Ormoiche (70398), section A

Contenance
1 330 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70398 000 A 570398 000 A 670398 000 A 14070398 000 A 14170398 000 A 14270398 000 A 14570398 000 A 14670398 000 A 14770398 000 A 14870398 000 A 14970398 000 A 15070398 000 A 15170398 000 A 15270398 000 A 15370398 000 A 15470398 000 A 15570398 000 A 15670398 000 A 15770398 000 A 15870398 000 A 15970398 000 A 16070398 000 A 16170398 000 A 16270398 000 A 16370398 000 A 16470398 000 A 16570398 000 A 16670398 000 A 16770398 000 A 16870398 000 A 16970398 000 A 17070398 000 A 17170398 000 A 17270398 000 A 17370398 000 A 17470398 000 A 17570398 000 A 17670398 000 A 17770398 000 A 17870398 000 A 17970398 000 A 18070398 000 A 18170398 000 A 18270398 000 A 18670398 000 A 18770398 000 A 18870398 000 A 18970398 000 A 19070398 000 A 19170398 000 A 19270398 000 A 19370398 000 A 19570398 000 A 19670398 000 A 19770398 000 A 19870398 000 A 19970398 000 A 20070398 000 A 20170398 000 A 20270398 000 A 20370398 000 A 20470398 000 A 20570398 000 A 20670398 000 A 20770398 000 A 20970398 000 A 21070398 000 A 21470398 000 A 21570398 000 A 38770398 000 A 38970398 000 A 39070398 000 A 39370398 000 A 39470398 000 A 39570398 000 A 39670398 000 A 39770398 000 A 39870398 000 A 39970398 000 A 40070398 000 A 40170398 000 A 40270398 000 A 40370398 000 A 40470398 000 A 40570398 000 A 40670398 000 A 40870398 000 A 40970398 000 A 41070398 000 A 41170398 000 A 41270398 000 A 41370398 000 A 41570398 000 A 41670398 000 A 41770398 000 A 41870398 000 A 42070398 000 A 42270398 000 A 42370398 000 A 42970398 000 A 43070398 000 A 43170398 000 A 61970398 000 A 62070398 000 A 62170398 000 A 62270398 000 A 62470398 000 A 62570398 000 A 62870398 000 A 62970398 000 A 63670398 000 A 63870398 000 A 65070398 000 A 65670398 000 A 68270398 000 A 68570398 000 A 68670398 000 A 68770398 000 A 68870398 000 A 76070398 000 A 761
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoiche

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70398 000 A 176 (703980000A0176)
Commune
Ormoiche (70398)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
176
Surface cadastrale (contenance)
1 330 m²
Surface calculée
1 319 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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