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Parcelle 70397 000 B 26

Ormenans (70397), section B

Contenance
700 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70397 000 B 1570397 000 B 1770397 000 B 1870397 000 B 2070397 000 B 2270397 000 B 2470397 000 B 2570397 000 B 2670397 000 B 2770397 000 B 2970397 000 B 3070397 000 B 3570397 000 B 3770397 000 B 4170397 000 B 4270397 000 B 4370397 000 B 4470397 000 B 4570397 000 B 4670397 000 B 5170397 000 B 5270397 000 B 5370397 000 B 5470397 000 B 5870397 000 B 6070397 000 B 6170397 000 B 6370397 000 B 6470397 000 B 6570397 000 B 11070397 000 B 12970397 000 B 13170397 000 B 15170397 000 B 15270397 000 B 15370397 000 B 17570397 000 B 17670397 000 B 17770397 000 B 17870397 000 B 17970397 000 B 19170397 000 B 19270397 000 B 19370397 000 B 19470397 000 B 19770397 000 B 20770397 000 B 21770397 000 B 21870397 000 B 23470397 000 B 23570397 000 B 23670397 000 B 23770397 000 B 23870397 000 B 23970397 000 B 24070397 000 B 24170397 000 B 24270397 000 B 24370397 000 B 244
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70397 000 B 26 (703970000B0026)
Commune
Ormenans (70397)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
26
Surface cadastrale (contenance)
700 m²
Surface calculée
688 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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