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Parcelle 70340 000 ZH 24

Parcelle cadastrale de 5,4 ha (contenance cadastrale), à Membrey.

Contenance
5,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70340 000 ZH 170340 000 ZH 270340 000 ZH 370340 000 ZH 470340 000 ZH 570340 000 ZH 670340 000 ZH 770340 000 ZH 870340 000 ZH 970340 000 ZH 1070340 000 ZH 1170340 000 ZH 1270340 000 ZH 1370340 000 ZH 1470340 000 ZH 1570340 000 ZH 1670340 000 ZH 1770340 000 ZH 1870340 000 ZH 1970340 000 ZH 2070340 000 ZH 2170340 000 ZH 2270340 000 ZH 2370340 000 ZH 2470340 000 ZH 2570340 000 ZH 2670340 000 ZH 2770340 000 ZH 2870340 000 ZH 2970340 000 ZH 3070340 000 ZH 3370340 000 ZH 3470340 000 ZH 3570340 000 ZH 3670340 000 ZH 3770340 000 ZH 3870340 000 ZH 3970340 000 ZH 4070340 000 ZH 4170340 000 ZH 4270340 000 ZH 4370340 000 ZH 4470340 000 ZH 4570340 000 ZH 4670340 000 ZH 4770340 000 ZH 4870340 000 ZH 4970340 000 ZH 5070340 000 ZH 5170340 000 ZH 5270340 000 ZH 5370340 000 ZH 5470340 000 ZH 5570340 000 ZH 5670340 000 ZH 5770340 000 ZH 5870340 000 ZH 5970340 000 ZH 6070340 000 ZH 6170340 000 ZH 6270340 000 ZH 6370340 000 ZH 6470340 000 ZH 6570340 000 ZH 6670340 000 ZH 6770340 000 ZH 6870340 000 ZH 6970340 000 ZH 7070340 000 ZH 7470340 000 ZH 7570340 000 ZH 7670340 000 ZH 7770340 000 ZH 7870340 000 ZH 7970340 000 ZH 8070340 000 ZH 8170340 000 ZH 8270340 000 ZH 8370340 000 ZH 8470340 000 ZH 8570340 000 ZH 8670340 000 ZH 8770340 000 ZH 8870340 000 ZH 8970340 000 ZH 9070340 000 ZH 91
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Membrey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de prévention des risques "inondations" Saône Moyenne – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70340 000 ZH 24 (70340000ZH0024)
Commune
Membrey (70340)
Préfixe
000
Section
ZH
Numéro
24
Surface cadastrale (contenance)
5,4 ha
Surface calculée
5,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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