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Parcelle 70205 000 A 396

Échavanne (70205), section A

Contenance
1 465 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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70205 000 A 17570205 000 A 17770205 000 A 17870205 000 A 17970205 000 A 18470205 000 A 18570205 000 A 18670205 000 A 18770205 000 A 18870205 000 A 18970205 000 A 19070205 000 A 19170205 000 A 19270205 000 A 19870205 000 A 38070205 000 A 38370205 000 A 38470205 000 A 38670205 000 A 38770205 000 A 38870205 000 A 38970205 000 A 39070205 000 A 39170205 000 A 39270205 000 A 39370205 000 A 39470205 000 A 39570205 000 A 39670205 000 A 39770205 000 A 39870205 000 A 39970205 000 A 40070205 000 A 40470205 000 A 40670205 000 A 40770205 000 A 40870205 000 A 40970205 000 A 41070205 000 A 41170205 000 A 41270205 000 A 41370205 000 A 41470205 000 A 41570205 000 A 41670205 000 A 42470205 000 A 42570205 000 A 46370205 000 A 46470205 000 A 46570205 000 A 50970205 000 A 51070205 000 A 51170205 000 A 51270205 000 A 51370205 000 A 51470205 000 A 51570205 000 A 51670205 000 A 51770205 000 A 51870205 000 A 51970205 000 A 52070205 000 A 52170205 000 A 52270205 000 A 52370205 000 A 52470205 000 A 52770205 000 A 52870205 000 A 52970205 000 A 53070205 000 A 81470205 000 A 81770205 000 A 81870205 000 A 81970205 000 A 83470205 000 A 83570205 000 A 86370205 000 A 87870205 000 A 88070205 000 A 90670205 000 A 92170205 000 A 92670205 000 A 93170205 000 A 93270205 000 A 93370205 000 A 93470205 000 A 95270205 000 A 95370205 000 A 95470205 000 A 95570205 000 A 96170205 000 A 96270205 000 A 97270205 000 A 97370205 000 A 97470205 000 A 97570205 000 A 97670205 000 A 97770205 000 A 97870205 000 A 97970205 000 A 98070205 000 A 98170205 000 A 98270205 000 A 98370205 000 A 98470205 000 A 98770205 000 A 100070205 000 A 101470205 000 A 101570205 000 A 101670205 000 A 101770205 000 A 101870205 000 A 101970205 000 A 102270205 000 A 102470205 000 A 102970205 000 A 103270205 000 A 103370205 000 A 103470205 000 A 103570205 000 A 103870205 000 A 104670205 000 A 104770205 000 A 104970205 000 A 105070205 000 A 106370205 000 A 106870205 000 A 106970205 000 A 107070205 000 A 107170205 000 A 107370205 000 A 107470205 000 A 107570205 000 A 108370205 000 A 108470205 000 A 108570205 000 A 1093
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247000821_PLUI_20251217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + carte APB (protection biotopes) – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage – 100 % de la parcelle
Autre information
Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom) – 100 % de la parcelle
Autre information
Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbani… – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT – 100 % de la parcelle
Autre information
Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme – 100 % de la parcelle
Autre information
Plans des risques géologiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre ZIF – 100 % de la parcelle
Autre information
Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70205 000 A 396 (702050000A0396)
Commune
Échavanne (70205)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
396
Surface cadastrale (contenance)
1 465 m²
Surface calculée
1 479 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247000821_PLUI_20251217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 70205 000 A 395Parcelle suivante : 70205 000 A 397 – 7 Grande Rue, 70400 Échavanne