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Parcelle 70128 000 B 34

Parcelle cadastrale de 1 666 m² (contenance cadastrale), à La Chapelle-lès-Luxeuil.

Contenance
1 666 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70128 000 B 770128 000 B 870128 000 B 970128 000 B 1070128 000 B 1170128 000 B 1270128 000 B 1370128 000 B 1470128 000 B 1570128 000 B 1670128 000 B 1770128 000 B 1870128 000 B 1970128 000 B 2070128 000 B 2170128 000 B 2270128 000 B 2370128 000 B 2470128 000 B 2570128 000 B 2770128 000 B 2870128 000 B 2970128 000 B 3070128 000 B 3170128 000 B 3270128 000 B 3370128 000 B 3470128 000 B 3570128 000 B 3670128 000 B 3770128 000 B 3870128 000 B 3970128 000 B 4070128 000 B 4170128 000 B 4270128 000 B 4370128 000 B 4470128 000 B 4570128 000 B 4670128 000 B 4770128 000 B 4870128 000 B 4970128 000 B 5070128 000 B 5170128 000 B 5270128 000 B 5370128 000 B 5470128 000 B 5570128 000 B 5670128 000 B 5770128 000 B 5870128 000 B 6470128 000 B 6570128 000 B 6670128 000 B 6770128 000 B 6870128 000 B 6970128 000 B 7070128 000 B 7170128 000 B 7270128 000 B 7370128 000 B 7470128 000 B 7570128 000 B 7670128 000 B 7770128 000 B 7870128 000 B 12270128 000 B 12370128 000 B 12670128 000 B 13370128 000 B 13470128 000 B 13870128 000 B 13970128 000 B 14170128 000 B 14270128 000 B 901
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de La Chapelle-lès-Luxeuil

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70128 000 B 34 (701280000B0034)
Commune
La Chapelle-lès-Luxeuil (70128)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
34
Surface cadastrale (contenance)
1 666 m²
Surface calculée
1 742 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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