CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 70116 000 A 221

Parcelle cadastrale de 830 m² (contenance cadastrale), à Chagey.

Contenance
830 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
70116 000 A 18470116 000 A 18570116 000 A 18670116 000 A 18770116 000 A 18870116 000 A 18970116 000 A 19070116 000 A 19270116 000 A 19370116 000 A 19470116 000 A 19570116 000 A 19670116 000 A 19770116 000 A 19870116 000 A 19970116 000 A 20070116 000 A 20170116 000 A 20270116 000 A 20370116 000 A 20470116 000 A 20570116 000 A 20670116 000 A 20770116 000 A 20870116 000 A 20970116 000 A 21070116 000 A 21170116 000 A 21270116 000 A 21370116 000 A 21470116 000 A 21570116 000 A 21670116 000 A 21770116 000 A 21870116 000 A 21970116 000 A 22070116 000 A 22170116 000 A 22270116 000 A 22370116 000 A 22470116 000 A 22570116 000 A 22670116 000 A 22770116 000 A 22870116 000 A 22970116 000 A 23070116 000 A 23170116 000 A 23470116 000 A 23570116 000 A 23670116 000 A 23770116 000 A 23870116 000 A 23970116 000 A 24070116 000 A 24170116 000 A 24270116 000 A 24370116 000 A 24470116 000 A 24570116 000 A 24770116 000 A 24870116 000 A 24970116 000 A 25770116 000 A 25870116 000 A 26170116 000 A 26270116 000 A 26670116 000 A 26770116 000 A 26970116 000 A 27070116 000 A 27170116 000 A 27270116 000 A 27370116 000 A 47270116 000 A 47370116 000 A 47470116 000 A 47570116 000 A 47670116 000 A 47770116 000 A 47870116 000 A 48170116 000 A 48370116 000 A 48470116 000 A 48570116 000 A 48670116 000 A 48770116 000 A 48870116 000 A 48970116 000 A 49070116 000 A 49170116 000 A 49270116 000 A 49370116 000 A 49470116 000 A 49570116 000 A 126970116 000 A 168070116 000 A 230970116 000 A 239170116 000 A 239270116 000 A 240570116 000 A 240670116 000 A 240770116 000 A 240870116 000 A 245670116 000 A 245770116 000 A 245870116 000 A 2459
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chagey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70116 000 A 221 (701160000A0221)
Commune
Chagey (70116)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
221
Surface cadastrale (contenance)
830 m²
Surface calculée
827 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 70116 000 A 220Parcelle suivante : 70116 000 A 222