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1168 Route du Vieux Bourg, 69790 Saint-Clément-de-Vers

Parcelle de 1,7 ha (contenance cadastrale) avec 6 bâtiments (agricole). Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,7 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

69186 000 AD 2869186 000 AD 3069186 000 AD 3169186 000 AD 3269186 000 AD 3369186 000 AD 3969186 000 AD 4069186 000 AD 4169186 000 AD 4269186 000 AD 4369186 000 AD 4469186 000 AD 4569186 000 AD 4669186 000 AD 4769186 000 AD 4869186 000 AD 5069186 000 AD 5169186 000 AD 5569186 000 AD 5669186 000 AD 5769186 000 AD 5869186 000 AD 5969186 000 AD 6069186 000 AD 6169186 000 AD 6269186 000 AD 6369186 000 AD 6469186 000 AD 6669186 000 AD 6769186 000 AD 6969186 000 AD 7069186 000 AD 7269186 000 AD 7369186 000 AD 7469186 000 AD 7569186 000 AD 7669186 000 AD 7769186 000 AD 7869186 000 AD 7969186 000 AD 8169186 000 AD 8269186 000 AD 8369186 000 AD 8469186 000 AD 8569186 000 AD 8669186 000 AD 8769186 000 AD 8969186 000 AD 9169186 000 AD 9269186 000 AD 9369186 000 AD 9469186 000 AD 9569186 000 AD 9669186 000 AD 9769186 000 AD 9969186 000 AD 10069186 000 AD 10169186 000 AD 10369186 000 AD 10469186 000 AD 12469186 000 AD 18069186 000 AD 18169186 000 AD 18469186 000 AD 18769186 000 AD 18869186 000 AD 19169186 000 AD 22269186 000 AD 24969186 000 AD 26069186 000 AD 26169186 000 AD 26569186 000 AD 26669186 000 AD 26869186 000 AD 26969186 000 AD 27169186 000 AD 27469186 000 AD 275
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067817_PLUi_20220203_B

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Saint-Clément-de-Vers

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
6 bâtiments
Usage
Agricole
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,9 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
69186 000 AD 274 (69186000AD0274)
Commune
Saint-Clément-de-Vers (69186)
Préfixe
000
Section
AD
Numéro
274
Surface cadastrale (contenance)
1,7 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067817_PLUi_20220203_B)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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