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Parcelle 69060 000 T 92

Parcelle cadastrale de 2,2 ha (contenance cadastrale), à Claveisolles.

Contenance
2,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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69060 000 T 1469060 000 T 3369060 000 T 3469060 000 T 3569060 000 T 3669060 000 T 3769060 000 T 3869060 000 T 3969060 000 T 4069060 000 T 4169060 000 T 4269060 000 T 4369060 000 T 4469060 000 T 4569060 000 T 4669060 000 T 4769060 000 T 4869060 000 T 4969060 000 T 5069060 000 T 5169060 000 T 5269060 000 T 5369060 000 T 5469060 000 T 5569060 000 T 5669060 000 T 5769060 000 T 5869060 000 T 5969060 000 T 6069060 000 T 6169060 000 T 6269060 000 T 6569060 000 T 6769060 000 T 6869060 000 T 6969060 000 T 7069060 000 T 7169060 000 T 7269060 000 T 7369060 000 T 7469060 000 T 7569060 000 T 7669060 000 T 7769060 000 T 8569060 000 T 8669060 000 T 8769060 000 T 8869060 000 T 8969060 000 T 9069060 000 T 9169060 000 T 9269060 000 T 9369060 000 T 9469060 000 T 9569060 000 T 9669060 000 T 9769060 000 T 9869060 000 T 9969060 000 T 10069060 000 T 10169060 000 T 10269060 000 T 10369060 000 T 10469060 000 T 10569060 000 T 10669060 000 T 10769060 000 T 10869060 000 T 10969060 000 T 11069060 000 T 11169060 000 T 11369060 000 T 11469060 000 T 11769060 000 T 11869060 000 T 11969060 000 T 12169060 000 T 12269060 000 T 12369060 000 T 12469060 000 T 12569060 000 T 12669060 000 T 12969060 000 T 13069060 000 T 13169060 000 T 13269060 000 T 13369060 000 T 13569060 000 T 13669060 000 T 13769060 000 T 13869060 000 T 14169060 000 T 14269060 000 T 15069060 000 T 15369060 000 T 15469060 000 T 15569060 000 T 15669060 000 T 15769060 000 T 15869060 000 T 15969060 000 T 16669060 000 T 167
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Claveisolles

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNi de la Vallée de l'Azergues – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
69060 000 T 92 (690600000T0092)
Commune
Claveisolles (69060)
Préfixe
000
Section
T
Numéro
92
Surface cadastrale (contenance)
2,2 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (69060_CC_20250213)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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