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1096 Chemin du Berret, 69210 Bully

Parcelle 69032 000 ZB 38 · section ZB

Contenance
6 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

69032 000 ZB 169032 000 ZB 269032 000 ZB 369032 000 ZB 469032 000 ZB 569032 000 ZB 669032 000 ZB 869032 000 ZB 969032 000 ZB 1069032 000 ZB 1169032 000 ZB 1269032 000 ZB 1369032 000 ZB 1469032 000 ZB 1569032 000 ZB 1669032 000 ZB 1769032 000 ZB 1869032 000 ZB 1969032 000 ZB 2069032 000 ZB 2169032 000 ZB 2269032 000 ZB 2369032 000 ZB 2469032 000 ZB 2569032 000 ZB 2669032 000 ZB 2769032 000 ZB 2869032 000 ZB 2969032 000 ZB 3069032 000 ZB 3169032 000 ZB 3269032 000 ZB 3369032 000 ZB 3469032 000 ZB 3569032 000 ZB 3669032 000 ZB 3769032 000 ZB 3869032 000 ZB 4069032 000 ZB 4169032 000 ZB 4269032 000 ZB 4369032 000 ZB 4469032 000 ZB 4569032 000 ZB 4669032 000 ZB 4769032 000 ZB 4869032 000 ZB 4969032 000 ZB 5069032 000 ZB 5169032 000 ZB 5269032 000 ZB 5369032 000 ZB 5469032 000 ZB 5569032 000 ZB 5669032 000 ZB 5769032 000 ZB 5869032 000 ZB 5969032 000 ZB 6069032 000 ZB 6169032 000 ZB 8369032 000 ZB 8469032 000 ZB 8569032 000 ZB 8669032 000 ZB 8769032 000 ZB 8869032 000 ZB 8969032 000 ZB 9069032 000 ZB 9169032 000 ZB 9269032 000 ZB 9369032 000 ZB 9469032 000 ZB 9569032 000 ZB 9669032 000 ZB 9869032 000 ZB 11869032 000 ZB 12069032 000 ZB 12169032 000 ZB 12269032 000 ZB 12369032 000 ZB 13169032 000 ZB 13769032 000 ZB 14569032 000 ZB 14669032 000 ZB 14869032 000 ZB 15569032 000 ZB 156
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 69032_PLU_20251125

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 69032_PLU_20251125

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Bully

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Constructible aléa faible glissements de terrain (cG1) – 47 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Patrimoine bâti à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Annexe
Hauteur à la gouttière
6,4 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNi de la Vallée de l'Azergues – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
69032 000 ZB 38 (69032000ZB0038)
Commune
Bully (69032)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
38
Surface cadastrale (contenance)
6 ha Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (69032_PLU_20251125)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 69032 000 ZB 37Parcelle suivante : 69032 000 ZB 40