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Parcelle 67317 000 20 412

Parcelle cadastrale de 1 060 m² (contenance cadastrale), à Neubois. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1 060 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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67317 000 20 9867317 000 20 9967317 000 20 10067317 000 20 10167317 000 20 10267317 000 20 10367317 000 20 10467317 000 20 10567317 000 20 10667317 000 20 10767317 000 20 10867317 000 20 10967317 000 20 11067317 000 20 11167317 000 20 11267317 000 20 11367317 000 20 14067317 000 20 14167317 000 20 14267317 000 20 14367317 000 20 15667317 000 20 15767317 000 20 18167317 000 20 23067317 000 20 23367317 000 20 23867317 000 20 24067317 000 20 24767317 000 20 24867317 000 20 24967317 000 20 25067317 000 20 25167317 000 20 25267317 000 20 25367317 000 20 25467317 000 20 25567317 000 20 25667317 000 20 26867317 000 20 26967317 000 20 30967317 000 20 31067317 000 20 31167317 000 20 38367317 000 20 38567317 000 20 38867317 000 20 39167317 000 20 39467317 000 20 39767317 000 20 40067317 000 20 40367317 000 20 40667317 000 20 40967317 000 20 41267317 000 20 41567317 000 20 41867317 000 20 42167317 000 20 42667317 000 20 42967317 000 20 43267317 000 20 43567317 000 20 43867317 000 20 44467317 000 20 44767317 000 20 45067317 000 20 45367317 000 20 45667317 000 20 45967317 000 20 46667317 000 20 47667317 000 20 47767317 000 20 47867317 000 20 47967317 000 20 48167317 000 20 48267317 000 20 48367317 000 20 48467317 000 20 48567317 000 20 48667317 000 20 48767317 000 20 48867317 000 20 48967317 000 20 49067317 000 20 49167317 000 20 49267317 000 20 49367317 000 20 49467317 000 20 49567317 000 20 49667317 000 20 49867317 000 20 50667317 000 20 50767317 000 20 50867317 000 20 50967317 000 20 51067317 000 20 51167317 000 20 51267317 000 20 51367317 000 20 51467317 000 20 51567317 000 20 51667317 000 20 51767317 000 20 51867317 000 20 51967317 000 20 52067317 000 20 52167317 000 20 52267317 000 20 52367317 000 20 52467317 000 20 52567317 000 20 52667317 000 20 52767317 000 20 52867317 000 20 52967317 000 20 53067317 000 20 53267317 000 20 533
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Neubois

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
espace contribuant aux continuites ecologiques – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Secteurs N°1 du massif des Vosges – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
67317 000 20 412 (67317000200412)
Commune
Neubois (67317)
Préfixe
000
Section
20
Numéro
412
Surface cadastrale (contenance)
1 060 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 042 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (24670077720250704)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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