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Parcelle 66215 000 D 523

Parcelle cadastrale de 1,5 ha (contenance cadastrale), à Trévillach. Classée en zone agricole (A1) au PLU.

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
66215 000 D 12166215 000 D 12266215 000 D 12366215 000 D 12466215 000 D 12566215 000 D 12666215 000 D 12766215 000 D 12866215 000 D 12966215 000 D 13066215 000 D 13166215 000 D 13266215 000 D 13366215 000 D 13466215 000 D 13566215 000 D 13666215 000 D 13766215 000 D 13866215 000 D 13966215 000 D 14066215 000 D 14166215 000 D 14466215 000 D 14566215 000 D 14666215 000 D 14766215 000 D 14866215 000 D 14966215 000 D 43266215 000 D 46966215 000 D 47066215 000 D 47166215 000 D 47566215 000 D 47666215 000 D 47766215 000 D 47866215 000 D 47966215 000 D 48066215 000 D 48166215 000 D 48366215 000 D 48466215 000 D 48666215 000 D 48766215 000 D 48866215 000 D 48966215 000 D 49066215 000 D 49166215 000 D 49266215 000 D 49366215 000 D 49566215 000 D 49666215 000 D 49766215 000 D 49866215 000 D 49966215 000 D 50066215 000 D 50166215 000 D 50266215 000 D 50366215 000 D 50466215 000 D 50566215 000 D 50666215 000 D 50766215 000 D 50866215 000 D 50966215 000 D 51066215 000 D 51166215 000 D 51266215 000 D 51366215 000 D 51466215 000 D 51566215 000 D 51666215 000 D 51766215 000 D 51866215 000 D 51966215 000 D 52066215 000 D 52366215 000 D 52466215 000 D 52566215 000 D 52666215 000 D 52766215 000 D 52866215 000 D 52966215 000 D 53066215 000 D 53166215 000 D 53266215 000 D 53366215 000 D 53466215 000 D 53566215 000 D 53666215 000 D 53766215 000 D 53866215 000 D 54066215 000 D 54166215 000 D 54366215 000 D 54466215 000 D 56366215 000 D 56566215 000 D 56666215 000 D 56766215 000 D 56866215 000 D 56966215 000 D 57066215 000 D 57166215 000 D 57366215 000 D 58166215 000 D 58266215 000 D 58766215 000 D 58866215 000 D 59466215 000 D 59566215 000 D 59666215 000 D 59766215 000 D 59866215 000 D 60366215 000 D 60466215 000 D 60566215 000 D 60666215 000 D 607
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200049211_PLUi_20230413

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Trévillach

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
66215 000 D 523 (662150000D0523)
Commune
Trévillach (66215)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
523
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200049211_PLUi_20230413)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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