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Parcelle 64509 000 B 416

Parcelle cadastrale de 2,3 ha (contenance cadastrale), à Sauguis-Saint-Étienne.

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
64509 000 B 40464509 000 B 40564509 000 B 40664509 000 B 40764509 000 B 40864509 000 B 40964509 000 B 41064509 000 B 41164509 000 B 41264509 000 B 41364509 000 B 41464509 000 B 41564509 000 B 41664509 000 B 41764509 000 B 41864509 000 B 41964509 000 B 42064509 000 B 42164509 000 B 42264509 000 B 42364509 000 B 42464509 000 B 42564509 000 B 42664509 000 B 42764509 000 B 42864509 000 B 42964509 000 B 43164509 000 B 43264509 000 B 43364509 000 B 43664509 000 B 43764509 000 B 52564509 000 B 53664509 000 B 53964509 000 B 54064509 000 B 54164509 000 B 54264509 000 B 54564509 000 B 54664509 000 B 54764509 000 B 54864509 000 B 54964509 000 B 55064509 000 B 55164509 000 B 55264509 000 B 55364509 000 B 55464509 000 B 55564509 000 B 55664509 000 B 55764509 000 B 55864509 000 B 55964509 000 B 56064509 000 B 56364509 000 B 56664509 000 B 56764509 000 B 56864509 000 B 56964509 000 B 57064509 000 B 57164509 000 B 57264509 000 B 57364509 000 B 57464509 000 B 57564509 000 B 57664509 000 B 57764509 000 B 57864509 000 B 57964509 000 B 58064509 000 B 58164509 000 B 58264509 000 B 58364509 000 B 58464509 000 B 586
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sauguis-Saint-Étienne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
64509 000 B 416 (645090000B0416)
Commune
Sauguis-Saint-Étienne (64509)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
416
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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