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Parcelle 63448 000 AC 36

Parcelle cadastrale de 1,1 ha (contenance cadastrale), au Vernet-Chaméane.

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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63448 000 AC 1863448 000 AC 1963448 000 AC 2063448 000 AC 2263448 000 AC 2563448 000 AC 2663448 000 AC 2763448 000 AC 2863448 000 AC 2963448 000 AC 3063448 000 AC 3163448 000 AC 3263448 000 AC 3363448 000 AC 3463448 000 AC 3563448 000 AC 3663448 000 AC 3763448 000 AC 3863448 000 AC 3963448 000 AC 4063448 000 AC 4163448 000 AC 4263448 000 AC 4363448 000 AC 4463448 000 AC 4563448 000 AC 4663448 000 AC 4763448 000 AC 4863448 000 AC 4963448 000 AC 5063448 000 AC 5163448 000 AC 5263448 000 AC 5363448 000 AC 5463448 000 AC 5563448 000 AC 5663448 000 AC 5763448 000 AC 5863448 000 AC 9563448 000 AC 9663448 000 AC 9763448 000 AC 9863448 000 AC 9963448 000 AC 10063448 000 AC 10163448 000 AC 10263448 000 AC 10363448 000 AC 10463448 000 AC 10563448 000 AC 10663448 000 AC 10763448 000 AC 10863448 000 AC 10963448 000 AC 11063448 000 AC 11263448 000 AC 11363448 000 AC 11463448 000 AC 11563448 000 AC 11663448 000 AC 11763448 000 AC 11863448 000 AC 11963448 000 AC 12063448 000 AC 12163448 000 AC 12263448 000 AC 12363448 000 AC 12463448 000 AC 12563448 000 AC 12663448 000 AC 12763448 000 AC 12863448 000 AC 12963448 000 AC 13063448 000 AC 13163448 000 AC 13263448 000 AC 13563448 000 AC 137
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Le Vernet-Chaméane

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
63448 000 AC 36 (63448000AC0036)
Commune
Le Vernet-Chaméane (63448)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
36
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (6347220150624)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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