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Parcelle 63412 000 AV 97

Parcelle cadastrale de 1 ha (contenance cadastrale), à Sauvessanges. Zones du PLU : A.

Contenance
1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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63412 000 AV 663412 000 AV 863412 000 AV 963412 000 AV 1063412 000 AV 1163412 000 AV 1263412 000 AV 6863412 000 AV 6963412 000 AV 7063412 000 AV 7163412 000 AV 7263412 000 AV 7363412 000 AV 7463412 000 AV 7563412 000 AV 7663412 000 AV 7763412 000 AV 7963412 000 AV 8063412 000 AV 8363412 000 AV 8463412 000 AV 8563412 000 AV 8663412 000 AV 8763412 000 AV 8863412 000 AV 8963412 000 AV 9063412 000 AV 9163412 000 AV 9263412 000 AV 9363412 000 AV 9463412 000 AV 9563412 000 AV 9663412 000 AV 9763412 000 AV 9963412 000 AV 10063412 000 AV 10163412 000 AV 10263412 000 AV 10363412 000 AV 10463412 000 AV 10563412 000 AV 10663412 000 AV 10763412 000 AV 10863412 000 AV 10963412 000 AV 11063412 000 AV 11163412 000 AV 11263412 000 AV 11363412 000 AV 11563412 000 AV 11963412 000 AV 12063412 000 AV 12163412 000 AV 12263412 000 AV 12363412 000 AV 12463412 000 AV 12563412 000 AV 12663412 000 AV 15463412 000 AV 15563412 000 AV 15663412 000 AV 15963412 000 AV 41963412 000 AV 42363412 000 AV 42563412 000 AV 42663412 000 AV 42763412 000 AV 42863412 000 AV 42963412 000 AV 53863412 000 AV 53963412 000 AV 54063412 000 AV 54163412 000 AV 54263412 000 AV 54363412 000 AV 54663412 000 AV 54763412 000 AV 55463412 000 AV 55563412 000 AV 575
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070761_PLUI_20161201_C

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sauvessanges

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Assainissement et déchets
Zone d'assainissement non collectif - SPANC=CC Sioulet-Chavanon – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zone d'assainissement non collectif - SPANC=CC Sioulet-Chavanon – 100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (12 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
63412 000 AV 97 (63412000AV0097)
Commune
Sauvessanges (63412)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
97
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070761_PLUi_20161201_C)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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