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Parcelle 63412 000 AV 23

Parcelle cadastrale de 6 262 m² (contenance cadastrale), à Sauvessanges. Zones du PLU : N.

Contenance
6 262 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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63412 000 AV 163412 000 AV 263412 000 AV 363412 000 AV 463412 000 AV 563412 000 AV 663412 000 AV 863412 000 AV 963412 000 AV 1063412 000 AV 1163412 000 AV 1263412 000 AV 1363412 000 AV 1463412 000 AV 1663412 000 AV 1863412 000 AV 1963412 000 AV 2063412 000 AV 2163412 000 AV 2263412 000 AV 2363412 000 AV 2463412 000 AV 2563412 000 AV 2663412 000 AV 2763412 000 AV 2863412 000 AV 2963412 000 AV 3063412 000 AV 3163412 000 AV 3263412 000 AV 3363412 000 AV 3463412 000 AV 3563412 000 AV 3663412 000 AV 3763412 000 AV 3863412 000 AV 3963412 000 AV 4063412 000 AV 4163412 000 AV 4263412 000 AV 4363412 000 AV 4463412 000 AV 4563412 000 AV 4663412 000 AV 4763412 000 AV 4863412 000 AV 4963412 000 AV 5063412 000 AV 5163412 000 AV 5263412 000 AV 5363412 000 AV 5463412 000 AV 5563412 000 AV 5763412 000 AV 5863412 000 AV 5963412 000 AV 6063412 000 AV 6163412 000 AV 6263412 000 AV 6363412 000 AV 6463412 000 AV 6563412 000 AV 6663412 000 AV 6963412 000 AV 7063412 000 AV 7163412 000 AV 7263412 000 AV 7363412 000 AV 7463412 000 AV 7563412 000 AV 7663412 000 AV 7963412 000 AV 8063412 000 AV 8163412 000 AV 8263412 000 AV 8363412 000 AV 8463412 000 AV 9663412 000 AV 48663412 000 AV 48763412 000 AV 48863412 000 AV 48963412 000 AV 49063412 000 AV 49163412 000 AV 49263412 000 AV 49363412 000 AV 49463412 000 AV 51863412 000 AV 51963412 000 AV 52363412 000 AV 52463412 000 AV 54463412 000 AV 54563412 000 AV 54663412 000 AV 547
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070761_PLUI_20161201_C

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sauvessanges

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Assainissement et déchets
Zone d'assainissement non collectif - SPANC=CC Sioulet-Chavanon – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zone d'assainissement non collectif - SPANC=CC Sioulet-Chavanon – 100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (23 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
63412 000 AV 23 (63412000AV0023)
Commune
Sauvessanges (63412)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
23
Surface cadastrale (contenance)
6 262 m²
Surface calculée
6 206 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070761_PLUi_20161201_C)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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