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Parcelle 60488 000 ZA 69

Passel (60488), section ZA

Contenance
3,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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60488 000 ZA 2460488 000 ZA 2560488 000 ZA 2960488 000 ZA 3060488 000 ZA 3160488 000 ZA 3260488 000 ZA 3360488 000 ZA 3460488 000 ZA 3860488 000 ZA 3960488 000 ZA 4060488 000 ZA 4160488 000 ZA 4260488 000 ZA 4360488 000 ZA 4460488 000 ZA 4560488 000 ZA 4660488 000 ZA 4760488 000 ZA 4860488 000 ZA 5060488 000 ZA 5160488 000 ZA 5260488 000 ZA 5360488 000 ZA 5460488 000 ZA 5560488 000 ZA 5660488 000 ZA 5760488 000 ZA 5860488 000 ZA 5960488 000 ZA 6060488 000 ZA 6160488 000 ZA 6260488 000 ZA 6360488 000 ZA 6560488 000 ZA 6660488 000 ZA 6860488 000 ZA 6960488 000 ZA 7060488 000 ZA 7160488 000 ZA 7260488 000 ZA 7360488 000 ZA 7460488 000 ZA 7560488 000 ZA 7660488 000 ZA 7860488 000 ZA 7960488 000 ZA 8060488 000 ZA 8160488 000 ZA 8260488 000 ZA 8660488 000 ZA 8760488 000 ZA 8860488 000 ZA 8960488 000 ZA 9160488 000 ZA 9260488 000 ZA 9360488 000 ZA 9460488 000 ZA 9560488 000 ZA 9660488 000 ZA 9760488 000 ZA 9960488 000 ZA 10060488 000 ZA 10160488 000 ZA 10260488 000 ZA 10360488 000 ZA 11060488 000 ZA 11560488 000 ZA 11860488 000 ZA 11960488 000 ZA 12060488 000 ZA 12160488 000 ZA 12260488 000 ZA 12460488 000 ZA 12560488 000 ZA 12660488 000 ZA 12760488 000 ZA 12860488 000 ZA 12960488 000 ZA 13160488 000 ZA 13360488 000 ZA 13460488 000 ZA 13660488 000 ZA 13860488 000 ZA 13960488 000 ZA 14360488 000 ZA 14460488 000 ZA 14560488 000 ZA 14660488 000 ZA 14860488 000 ZA 14960488 000 ZA 15060488 000 ZA 15160488 000 ZA 15260488 000 ZA 15360488 000 ZA 15460488 000 ZA 15560488 000 ZA 15660488 000 ZA 15760488 000 ZA 159
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Passel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Espaces boisés et alignements d'arbre protégés au titre de l'article L.123-1-5 III 2° du Code de l'Urbanisme – moins de 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (10 % de la parcelle), faible (90 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60488 000 ZA 69 (60488000ZA0069)
Commune
Passel (60488)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
69
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 60488 000 ZA 68Parcelle suivante : 60488 000 ZA 70