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Parcelle 60488 000 ZA 63

Passel (60488), section ZA

Contenance
6 890 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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60488 000 ZA 4160488 000 ZA 4260488 000 ZA 5460488 000 ZA 5660488 000 ZA 5760488 000 ZA 5860488 000 ZA 5960488 000 ZA 6060488 000 ZA 6160488 000 ZA 6260488 000 ZA 6360488 000 ZA 6560488 000 ZA 6660488 000 ZA 6860488 000 ZA 6960488 000 ZA 7260488 000 ZA 9460488 000 ZA 9560488 000 ZA 9660488 000 ZA 9760488 000 ZA 9960488 000 ZA 10060488 000 ZA 10160488 000 ZA 10260488 000 ZA 10360488 000 ZA 11060488 000 ZA 11560488 000 ZA 11860488 000 ZA 11960488 000 ZA 12060488 000 ZA 12160488 000 ZA 12260488 000 ZA 12460488 000 ZA 12560488 000 ZA 12760488 000 ZA 12860488 000 ZA 12960488 000 ZA 13160488 000 ZA 13360488 000 ZA 13460488 000 ZA 13860488 000 ZA 13960488 000 ZA 14560488 000 ZA 14660488 000 ZA 14860488 000 ZA 15160488 000 ZA 15260488 000 ZA 15360488 000 ZA 15460488 000 ZA 155
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Passel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (65 % de la parcelle), faible (36 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60488 000 ZA 63 (60488000ZA0063)
Commune
Passel (60488)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
63
Surface cadastrale (contenance)
6 890 m²
Surface calculée
6 872 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 60488 000 ZA 62Parcelle suivante : 60488 000 ZA 65 – 55 La Renardière, 60400 Passel