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Parcelle 60400 000 AB 76

Parcelle cadastrale de 1 008 m² (contenance cadastrale), au Mesnil-sur-Bulles. Zones du PLU : N et UA.

Contenance
1 008 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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60400 000 AB 6160400 000 AB 6260400 000 AB 6360400 000 AB 6760400 000 AB 6860400 000 AB 6960400 000 AB 7060400 000 AB 7160400 000 AB 7260400 000 AB 7360400 000 AB 7460400 000 AB 7560400 000 AB 7660400 000 AB 7860400 000 AB 7960400 000 AB 8060400 000 AB 8260400 000 AB 8360400 000 AB 8460400 000 AB 8560400 000 AB 8760400 000 AB 8960400 000 AB 9060400 000 AB 9260400 000 AB 9360400 000 AB 9460400 000 AB 10560400 000 AB 10960400 000 AB 18360400 000 AB 18960400 000 AB 19060400 000 AB 20060400 000 AB 22960400 000 AB 23060400 000 AB 24060400 000 AB 25060400 000 AB 25160400 000 AB 27160400 000 AB 27260400 000 AB 28260400 000 AB 29560400 000 AB 29660400 000 AB 29760400 000 AB 31760400 000 AB 31860400 000 AB 319
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

69 % de la parcelle
Document : 60400_PLU_20140701

UA – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

31 % de la parcelle
Document : 60400_PLU_20140701

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Le Mesnil-sur-Bulles

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60400 000 AB 76 (60400000AB0076)
Commune
Le Mesnil-sur-Bulles (60400)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
76
Surface cadastrale (contenance)
1 008 m²
Surface calculée
956 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60400_PLU_20140701)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 60400 000 AB 75 – 26 Rue de Picardie, 60130 Le Mesnil-sur-BullesParcelle suivante : 60400 000 AB 78 – 30 bis Rue de Picardie, 60130 Le Mesnil-sur-Bulles