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Parcelle 59646 000 BC 260

Wasquehal (59646), section BC

Contenance
1 978 m²
Zone du PLU
UGB4.2Zone urbaine (U)
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59646 000 BC 8559646 000 BC 8759646 000 BC 8859646 000 BC 9259646 000 BC 9359646 000 BC 9459646 000 BC 9659646 000 BC 9759646 000 BC 9859646 000 BC 11759646 000 BC 12259646 000 BC 12459646 000 BC 12559646 000 BC 12659646 000 BC 12759646 000 BC 12859646 000 BC 12959646 000 BC 13559646 000 BC 13659646 000 BC 13859646 000 BC 13959646 000 BC 14059646 000 BC 14259646 000 BC 14359646 000 BC 14459646 000 BC 16159646 000 BC 16259646 000 BC 16359646 000 BC 16459646 000 BC 16759646 000 BC 16859646 000 BC 17959646 000 BC 18859646 000 BC 19659646 000 BC 19759646 000 BC 19859646 000 BC 19959646 000 BC 20059646 000 BC 20159646 000 BC 20259646 000 BC 20359646 000 BC 20459646 000 BC 20559646 000 BC 20659646 000 BC 20759646 000 BC 20859646 000 BC 20959646 000 BC 21059646 000 BC 21159646 000 BC 21259646 000 BC 21359646 000 BC 21459646 000 BC 21559646 000 BC 21659646 000 BC 21759646 000 BC 21859646 000 BC 22259646 000 BC 22459646 000 BC 22559646 000 BC 22659646 000 BC 22759646 000 BC 22859646 000 BC 22959646 000 BC 23059646 000 BC 23159646 000 BC 23659646 000 BC 23859646 000 BC 24059646 000 BC 24159646 000 BC 24259646 000 BC 24359646 000 BC 24459646 000 BC 24559646 000 BC 24659646 000 BC 24759646 000 BC 24859646 000 BC 24959646 000 BC 25059646 000 BC 25159646 000 BC 25259646 000 BC 25359646 000 BC 25459646 000 BC 25559646 000 BC 25659646 000 BC 25759646 000 BC 25859646 000 BC 25959646 000 BC 26059646 000 BC 26159646 000 BC 26259646 000 BC 26359646 000 BC 26459646 000 BC 26559646 000 BC 26659646 000 BC 26759646 000 BC 26859646 000 BC 26959646 000 BC 27059646 000 BC 27159646 000 BC 27359646 000 BC 27459646 000 BC 27559646 000 BC 27659646 000 BC 27759646 000 BC 27859646 000 BC 27959646 000 BC 28059646 000 BC 28159646 000 BC 28259646 000 BC 28459646 000 BC 28559646 000 BC 28659646 000 BC 28759646 000 BC 28859646 000 BC 28959646 000 BC 29059646 000 BC 29159646 000 BC 29359646 000 BC 29459646 000 BC 29559646 000 BC 29659646 000 BC 29759646 000 BC 29859646 000 BC 29959646 000 BC 30059646 000 BC 30159646 000 BC 30359646 000 BC 30459646 000 BC 30559646 000 BC 30759646 000 BC 30859646 000 BC 30959646 000 BC 31059646 000 BC 31159646 000 BC 31259646 000 BC 31359646 000 BC 31459646 000 BC 31559646 000 BC 31659646 000 BC 31759646 000 BC 31859646 000 BC 32059646 000 BC 32159646 000 BC 32259646 000 BC 32359646 000 BC 36159646 000 BC 37859646 000 BC 38059646 000 BC 395
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UGB4.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Obligations de stationnement du plan de mobilité
Secteur de bonne qualité de desserte – 100 % de la parcelle
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
SPA : Secteur paysager simple – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Thématique TVB : Outils de protection et de préservation des éléments paysagers et environnementaux : autres outils – 100 % de la parcelle
Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S2 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m² – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
PT1 Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques – 100 % de la parcelle
Autre information
T4 Servitude aéronautique – 100 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 260 m – 84 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 250 m – 16 % de la parcelle
Emplacement pour l’eau ou les déchets
Annexe sanitaire : collecteur gravitaire – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques de dégagement – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 BC 260 (59646000BC0260)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
BC
Numéro
260
Surface cadastrale (contenance)
1 978 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 991 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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