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Parcelle 59004 000 ZC 64

Parcelle cadastrale de 1,9 ha (contenance cadastrale), à Aix-en-Pévèle. Zones du PLU : Ap et A.

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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59004 000 ZC 2259004 000 ZC 2459004 000 ZC 2559004 000 ZC 2659004 000 ZC 2759004 000 ZC 2859004 000 ZC 2959004 000 ZC 3159004 000 ZC 3259004 000 ZC 3359004 000 ZC 3459004 000 ZC 3659004 000 ZC 3759004 000 ZC 3859004 000 ZC 3959004 000 ZC 4059004 000 ZC 4159004 000 ZC 4359004 000 ZC 4459004 000 ZC 4559004 000 ZC 4659004 000 ZC 4759004 000 ZC 4859004 000 ZC 4959004 000 ZC 5059004 000 ZC 5159004 000 ZC 5259004 000 ZC 5359004 000 ZC 5559004 000 ZC 5659004 000 ZC 5759004 000 ZC 5859004 000 ZC 5959004 000 ZC 6059004 000 ZC 6159004 000 ZC 6459004 000 ZC 6559004 000 ZC 6659004 000 ZC 6759004 000 ZC 6859004 000 ZC 6959004 000 ZC 7059004 000 ZC 7159004 000 ZC 7259004 000 ZC 7359004 000 ZC 7459004 000 ZC 7559004 000 ZC 7659004 000 ZC 7759004 000 ZC 7859004 000 ZC 7959004 000 ZC 8059004 000 ZC 8259004 000 ZC 8659004 000 ZC 9259004 000 ZC 9359004 000 ZC 9459004 000 ZC 10959004 000 ZC 11059004 000 ZC 11159004 000 ZC 12259004 000 ZC 12559004 000 ZC 12659004 000 ZC 12759004 000 ZC 12959004 000 ZC 13859004 000 ZC 14059004 000 ZC 14259004 000 ZC 15059004 000 ZC 15159004 000 ZC 15259004 000 ZC 15359004 000 ZC 15459004 000 ZC 15559004 000 ZC 15659004 000 ZC 16659004 000 ZC 16759004 000 ZC 16859004 000 ZC 16959004 000 ZC 17059004 000 ZC 17759004 000 ZC 17859004 000 ZC 17959004 000 ZC 21259004 000 ZC 21359004 000 ZC 21459004 000 ZC 21559004 000 ZC 22259004 000 ZC 22359004 000 ZC 22459004 000 ZC 23159004 000 ZC 23259004 000 ZC 23359004 000 ZC 23459004 000 ZC 23559004 000 ZC 23659004 000 ZC 23759004 000 ZC 23859004 000 ZC 239
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

62 % de la parcelle
Document : 59004_PLU_20250707

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

38 % de la parcelle
Document : 59004_PLU_20250707

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Aix-en-Pévèle

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59004 000 ZC 64 (59004000ZC0064)
Commune
Aix-en-Pévèle (59004)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
64
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (59004_PLU_20250707)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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