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Parcelle 58180 000 AT 22

Parcelle cadastrale de 3,1 ha (contenance cadastrale), à Montsauche-les-Settons.

Contenance
3,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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58180 000 AT 758180 000 AT 858180 000 AT 958180 000 AT 1058180 000 AT 1158180 000 AT 1258180 000 AT 1358180 000 AT 1458180 000 AT 1558180 000 AT 1658180 000 AT 1758180 000 AT 1858180 000 AT 1958180 000 AT 2058180 000 AT 2158180 000 AT 2258180 000 AT 2358180 000 AT 2458180 000 AT 2558180 000 AT 2658180 000 AT 2758180 000 AT 2858180 000 AT 2958180 000 AT 3558180 000 AT 3658180 000 AT 3758180 000 AT 3858180 000 AT 3958180 000 AT 4058180 000 AT 4158180 000 AT 4258180 000 AT 4358180 000 AT 4458180 000 AT 4558180 000 AT 4658180 000 AT 4758180 000 AT 4858180 000 AT 4958180 000 AT 5058180 000 AT 5158180 000 AT 5258180 000 AT 5358180 000 AT 5458180 000 AT 5558180 000 AT 5658180 000 AT 5858180 000 AT 5958180 000 AT 6058180 000 AT 6158180 000 AT 6258180 000 AT 6358180 000 AT 6458180 000 AT 6558180 000 AT 6658180 000 AT 6758180 000 AT 6858180 000 AT 6958180 000 AT 7058180 000 AT 7158180 000 AT 7258180 000 AT 9058180 000 AT 9158180 000 AT 9258180 000 AT 10258180 000 AT 10358180 000 AT 10458180 000 AT 10558180 000 AT 10658180 000 AT 10758180 000 AT 10958180 000 AT 11858180 000 AT 119
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Montsauche-les-Settons

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (30 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
58180 000 AT 22 (58180000AT0022)
Commune
Montsauche-les-Settons (58180)
Préfixe
000
Section
AT
Numéro
22
Surface cadastrale (contenance)
3,1 ha
Surface calculée
3,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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