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Parcelle 54403 000 B 621

Parcelle cadastrale de 380 m² (contenance cadastrale), à Norroy-lès-Pont-à-Mousson. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
380 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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54403 000 B 58254403 000 B 58654403 000 B 58954403 000 B 59054403 000 B 59154403 000 B 59254403 000 B 59354403 000 B 59454403 000 B 59554403 000 B 59654403 000 B 59754403 000 B 59854403 000 B 59954403 000 B 60254403 000 B 60354403 000 B 61754403 000 B 61854403 000 B 61954403 000 B 62054403 000 B 62154403 000 B 62254403 000 B 62354403 000 B 62454403 000 B 62554403 000 B 62654403 000 B 62754403 000 B 62854403 000 B 62954403 000 B 63054403 000 B 63154403 000 B 63454403 000 B 63554403 000 B 63654403 000 B 63854403 000 B 63954403 000 B 64054403 000 B 64154403 000 B 67754403 000 B 67854403 000 B 68054403 000 B 68154403 000 B 68254403 000 B 68354403 000 B 68454403 000 B 68554403 000 B 68654403 000 B 68754403 000 B 68854403 000 B 69254403 000 B 69354403 000 B 69454403 000 B 69554403 000 B 69654403 000 B 69754403 000 B 69854403 000 B 69954403 000 B 700
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 54403_PLU_20200228

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Norroy-lès-Pont-à-Mousson

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
54403 000 B 621 (544030000B0621)
Commune
Norroy-lès-Pont-à-Mousson (54403)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
621
Surface cadastrale (contenance)
380 m²
Surface calculée
381 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (54403_PLU_20200228)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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