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Parcelle 54201 000 B 217

Parcelle cadastrale de 1 040 m² (contenance cadastrale), à Fontenoy-la-Joûte. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1 040 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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54201 000 B 18054201 000 B 18154201 000 B 18254201 000 B 18354201 000 B 19854201 000 B 19954201 000 B 20054201 000 B 20354201 000 B 20454201 000 B 20554201 000 B 20654201 000 B 20754201 000 B 20854201 000 B 20954201 000 B 21054201 000 B 21154201 000 B 21254201 000 B 21354201 000 B 21454201 000 B 21554201 000 B 21654201 000 B 21754201 000 B 21854201 000 B 21954201 000 B 22054201 000 B 22254201 000 B 22354201 000 B 22454201 000 B 22554201 000 B 22654201 000 B 22754201 000 B 22954201 000 B 23054201 000 B 23154201 000 B 23254201 000 B 23354201 000 B 23854201 000 B 23954201 000 B 24554201 000 B 59354201 000 B 71354201 000 B 71454201 000 B 71554201 000 B 71654201 000 B 71754201 000 B 71854201 000 B 71954201 000 B 72054201 000 B 72254201 000 B 72354201 000 B 72554201 000 B 72754201 000 B 72854201 000 B 72954201 000 B 73454201 000 B 73554201 000 B 73654201 000 B 73754201 000 B 73854201 000 B 73954201 000 B 74254201 000 B 84654201 000 B 143954201 000 B 1440
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070324_PLUI_20250925

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Fontenoy-la-Joûte

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
54201 000 B 217 (542010000B0217)
Commune
Fontenoy-la-Joûte (54201)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
217
Surface cadastrale (contenance)
1 040 m²
Surface calculée
1 068 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070324_PLUi_20250925)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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