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Parcelle 54064 000 D 270

Parcelle cadastrale de 7 280 m² (contenance cadastrale), à Bertrambois.

Contenance
7 280 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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54064 000 D 1654064 000 D 4254064 000 D 4354064 000 D 4454064 000 D 4554064 000 D 4654064 000 D 4754064 000 D 4854064 000 D 5154064 000 D 5254064 000 D 5354064 000 D 5454064 000 D 5654064 000 D 5754064 000 D 5854064 000 D 5954064 000 D 6054064 000 D 6154064 000 D 6254064 000 D 6454064 000 D 6554064 000 D 6654064 000 D 6754064 000 D 6854064 000 D 6954064 000 D 7054064 000 D 7254064 000 D 7354064 000 D 7454064 000 D 7554064 000 D 7654064 000 D 7754064 000 D 7854064 000 D 8054064 000 D 8354064 000 D 8554064 000 D 8854064 000 D 9054064 000 D 9354064 000 D 9454064 000 D 9554064 000 D 9654064 000 D 9754064 000 D 9854064 000 D 9954064 000 D 10054064 000 D 10154064 000 D 10254064 000 D 10354064 000 D 17854064 000 D 17954064 000 D 18254064 000 D 18354064 000 D 18454064 000 D 18554064 000 D 18654064 000 D 18754064 000 D 18854064 000 D 18954064 000 D 19054064 000 D 19154064 000 D 19254064 000 D 19354064 000 D 19454064 000 D 19554064 000 D 19654064 000 D 19754064 000 D 19854064 000 D 19954064 000 D 20054064 000 D 20154064 000 D 20254064 000 D 20354064 000 D 20454064 000 D 20554064 000 D 20654064 000 D 20754064 000 D 20854064 000 D 20954064 000 D 21054064 000 D 21154064 000 D 21254064 000 D 21354064 000 D 21454064 000 D 21554064 000 D 21654064 000 D 21754064 000 D 21854064 000 D 21954064 000 D 22054064 000 D 22154064 000 D 22254064 000 D 22354064 000 D 22454064 000 D 22554064 000 D 22654064 000 D 22754064 000 D 22854064 000 D 22954064 000 D 23054064 000 D 23154064 000 D 23254064 000 D 23354064 000 D 23454064 000 D 23554064 000 D 23654064 000 D 23754064 000 D 23854064 000 D 23954064 000 D 24054064 000 D 24154064 000 D 24254064 000 D 24554064 000 D 24654064 000 D 24754064 000 D 24854064 000 D 24954064 000 D 25054064 000 D 25154064 000 D 25254064 000 D 25554064 000 D 25654064 000 D 25754064 000 D 25854064 000 D 25954064 000 D 26054064 000 D 26154064 000 D 26254064 000 D 26354064 000 D 26454064 000 D 26554064 000 D 26654064 000 D 26754064 000 D 26854064 000 D 26954064 000 D 27054064 000 D 27154064 000 D 27254064 000 D 27354064 000 D 27454064 000 D 27554064 000 D 27654064 000 D 27754064 000 D 27854064 000 D 27954064 000 D 28054064 000 D 28154064 000 D 28254064 000 D 28354064 000 D 28454064 000 D 28654064 000 D 28854064 000 D 29054064 000 D 29154064 000 D 29254064 000 D 29354064 000 D 298
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bertrambois

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
54064 000 D 270 (540640000D0270)
Commune
Bertrambois (54064)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
270
Surface cadastrale (contenance)
7 280 m²
Surface calculée
7 243 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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