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Parcelle 54064 000 A 449

Parcelle cadastrale de 3 432 m² (contenance cadastrale), à Bertrambois.

Contenance
3 432 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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54064 000 A 31454064 000 A 31554064 000 A 34254064 000 A 34654064 000 A 35554064 000 A 35654064 000 A 35854064 000 A 35954064 000 A 36054064 000 A 36154064 000 A 36254064 000 A 36354064 000 A 36454064 000 A 36554064 000 A 36654064 000 A 36754064 000 A 36854064 000 A 36954064 000 A 37054064 000 A 37154064 000 A 37254064 000 A 37454064 000 A 37554064 000 A 37654064 000 A 37754064 000 A 37854064 000 A 37954064 000 A 38054064 000 A 38154064 000 A 38254064 000 A 38354064 000 A 38454064 000 A 38554064 000 A 38654064 000 A 38754064 000 A 38854064 000 A 38954064 000 A 39054064 000 A 39154064 000 A 39254064 000 A 39354064 000 A 39454064 000 A 39654064 000 A 39754064 000 A 40054064 000 A 40154064 000 A 40254064 000 A 40754064 000 A 40854064 000 A 42554064 000 A 42654064 000 A 43454064 000 A 43554064 000 A 43654064 000 A 43754064 000 A 43854064 000 A 43954064 000 A 44054064 000 A 44154064 000 A 44254064 000 A 44354064 000 A 44454064 000 A 44554064 000 A 44654064 000 A 44754064 000 A 44854064 000 A 44954064 000 A 45054064 000 A 45154064 000 A 45254064 000 A 45354064 000 A 45454064 000 A 45554064 000 A 45654064 000 A 45754064 000 A 45854064 000 A 46054064 000 A 46154064 000 A 46254064 000 A 46354064 000 A 46954064 000 A 47054064 000 A 47154064 000 A 47254064 000 A 47354064 000 A 47454064 000 A 47554064 000 A 47654064 000 A 47754064 000 A 47854064 000 A 47954064 000 A 48054064 000 A 56154064 000 A 56454064 000 A 56554064 000 A 56954064 000 A 57054064 000 A 57154064 000 A 57254064 000 A 57354064 000 A 57454064 000 A 575
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bertrambois

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
54064 000 A 449 (540640000A0449)
Commune
Bertrambois (54064)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
449
Surface cadastrale (contenance)
3 432 m²
Surface calculée
3 428 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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