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Parcelle 53041 000 A 10

Parcelle cadastrale de 1,6 ha (contenance cadastrale), à Brains-sur-les-Marches.

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
53041 000 A 253041 000 A 353041 000 A 453041 000 A 753041 000 A 853041 000 A 953041 000 A 1053041 000 A 1153041 000 A 1253041 000 A 1353041 000 A 1453041 000 A 1553041 000 A 1653041 000 A 1753041 000 A 7353041 000 A 7453041 000 A 7553041 000 A 21753041 000 A 22653041 000 A 23553041 000 A 24253041 000 A 24353041 000 A 24553041 000 A 24753041 000 A 24953041 000 A 35653041 000 A 35853041 000 A 36353041 000 A 39453041 000 A 39553041 000 A 39653041 000 A 39753041 000 A 39853041 000 A 39953041 000 A 40053041 000 A 40153041 000 A 40453041 000 A 40553041 000 A 40653041 000 A 40753041 000 A 40853041 000 A 46253041 000 A 46353041 000 A 46453041 000 A 46853041 000 A 47553041 000 A 47653041 000 A 47753041 000 A 48853041 000 A 49153041 000 A 52253041 000 A 53753041 000 A 53853041 000 A 54053041 000 A 54153041 000 A 54353041 000 A 54453041 000 A 54553041 000 A 58253041 000 A 58453041 000 A 59753041 000 A 59953041 000 A 61253041 000 A 61353041 000 A 67653041 000 A 67753041 000 A 67853041 000 A 67953041 000 A 68053041 000 A 68153041 000 A 68253041 000 A 68353041 000 A 69253041 000 A 69653041 000 A 71053041 000 A 71153041 000 A 722
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Brains-sur-les-Marches

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
53041 000 A 10 (530410000A0010)
Commune
Brains-sur-les-Marches (53041)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
10
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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