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Parcelle 52380 000 ZH 304

Parcelle cadastrale de 2,8 ha (contenance cadastrale), à Peigney. Zones du PLU : Aap et UBP.

Contenance
2,8 ha
Zone du PLU
AapZone agricole (A)
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52380 000 ZH 252380 000 ZH 352380 000 ZH 452380 000 ZH 552380 000 ZH 652380 000 ZH 752380 000 ZH 852380 000 ZH 952380 000 ZH 1052380 000 ZH 1152380 000 ZH 1252380 000 ZH 1352380 000 ZH 1452380 000 ZH 1552380 000 ZH 1652380 000 ZH 1752380 000 ZH 1852380 000 ZH 2052380 000 ZH 2152380 000 ZH 2252380 000 ZH 2352380 000 ZH 2452380 000 ZH 2552380 000 ZH 2652380 000 ZH 2752380 000 ZH 2852380 000 ZH 2952380 000 ZH 3552380 000 ZH 3652380 000 ZH 3752380 000 ZH 3852380 000 ZH 3952380 000 ZH 4052380 000 ZH 4152380 000 ZH 4252380 000 ZH 4352380 000 ZH 4452380 000 ZH 4552380 000 ZH 4852380 000 ZH 5152380 000 ZH 5252380 000 ZH 5452380 000 ZH 5552380 000 ZH 6652380 000 ZH 6752380 000 ZH 6852380 000 ZH 6952380 000 ZH 7052380 000 ZH 7152380 000 ZH 7352380 000 ZH 7652380 000 ZH 7752380 000 ZH 7852380 000 ZH 7952380 000 ZH 8052380 000 ZH 8152380 000 ZH 8252380 000 ZH 8352380 000 ZH 8452380 000 ZH 8552380 000 ZH 8652380 000 ZH 8752380 000 ZH 8852380 000 ZH 8952380 000 ZH 9052380 000 ZH 9152380 000 ZH 9252380 000 ZH 9952380 000 ZH 10052380 000 ZH 10152380 000 ZH 10252380 000 ZH 10352380 000 ZH 10452380 000 ZH 10552380 000 ZH 10652380 000 ZH 10752380 000 ZH 10852380 000 ZH 10952380 000 ZH 11052380 000 ZH 11152380 000 ZH 11252380 000 ZH 11352380 000 ZH 11452380 000 ZH 11552380 000 ZH 11652380 000 ZH 11752380 000 ZH 11852380 000 ZH 11952380 000 ZH 12052380 000 ZH 12152380 000 ZH 12652380 000 ZH 12752380 000 ZH 13052380 000 ZH 13152380 000 ZH 13252380 000 ZH 13952380 000 ZH 14052380 000 ZH 14152380 000 ZH 14252380 000 ZH 14452380 000 ZH 14552380 000 ZH 14652380 000 ZH 15052380 000 ZH 15152380 000 ZH 15252380 000 ZH 18352380 000 ZH 18452380 000 ZH 18552380 000 ZH 18652380 000 ZH 19052380 000 ZH 19152380 000 ZH 19252380 000 ZH 19352380 000 ZH 19552380 000 ZH 19652380 000 ZH 19752380 000 ZH 19852380 000 ZH 19952380 000 ZH 20052380 000 ZH 20652380 000 ZH 20852380 000 ZH 20952380 000 ZH 21052380 000 ZH 21152380 000 ZH 21252380 000 ZH 21352380 000 ZH 21452380 000 ZH 21552380 000 ZH 21752380 000 ZH 22352380 000 ZH 22452380 000 ZH 22552380 000 ZH 22652380 000 ZH 22752380 000 ZH 22852380 000 ZH 22952380 000 ZH 23052380 000 ZH 23252380 000 ZH 23552380 000 ZH 23652380 000 ZH 23852380 000 ZH 24052380 000 ZH 24252380 000 ZH 24352380 000 ZH 24452380 000 ZH 24552380 000 ZH 24652380 000 ZH 25052380 000 ZH 25152380 000 ZH 25352380 000 ZH 25452380 000 ZH 25552380 000 ZH 25652380 000 ZH 25752380 000 ZH 25852380 000 ZH 26052380 000 ZH 26152380 000 ZH 26252380 000 ZH 26652380 000 ZH 26752380 000 ZH 26852380 000 ZH 26952380 000 ZH 28652380 000 ZH 28752380 000 ZH 28852380 000 ZH 28952380 000 ZH 29052380 000 ZH 29152380 000 ZH 29252380 000 ZH 29352380 000 ZH 29452380 000 ZH 29552380 000 ZH 29652380 000 ZH 29752380 000 ZH 29852380 000 ZH 29952380 000 ZH 30052380 000 ZH 30152380 000 ZH 30252380 000 ZH 30352380 000 ZH 30452380 000 ZH 305
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

98 % de la parcelle
Document : 200072999_PLUi_20241205

UBP – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

2 % de la parcelle
Document : 200072999_PLUi_20241205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Peigney

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
Vergers à fort intérêt, bosquets – 34 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Milieux humides potentiels – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site patrimonial remarquable
Site patrimonial remarquable du Paysage Langrois – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
52380 000 ZH 304 (52380000ZH0304)
Commune
Peigney (52380)
Préfixe
000
Section
ZH
Numéro
304
Surface cadastrale (contenance)
2,8 ha
Surface calculée
2,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072999_PLUi_20241205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 52380 000 ZH 303 – 4 bis Rue de la Planchotte, 52200 PeigneyParcelle suivante : 52380 000 ZH 305