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Parcelle 52208 000 B 922

Parcelle cadastrale de 6 416 m² (contenance cadastrale), à Fresnes-sur-Apance.

Contenance
6 416 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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52208 000 B 352208 000 B 1952208 000 B 2452208 000 B 2952208 000 B 3252208 000 B 3352208 000 B 3452208 000 B 3552208 000 B 3652208 000 B 3752208 000 B 4552208 000 B 4752208 000 B 7452208 000 B 7652208 000 B 7752208 000 B 7852208 000 B 7952208 000 B 8052208 000 B 8152208 000 B 8252208 000 B 8352208 000 B 8452208 000 B 8552208 000 B 8652208 000 B 8752208 000 B 8852208 000 B 8952208 000 B 9052208 000 B 9152208 000 B 9252208 000 B 9352208 000 B 9452208 000 B 10052208 000 B 10152208 000 B 12352208 000 B 12852208 000 B 82552208 000 B 84952208 000 B 85052208 000 B 88252208 000 B 88352208 000 B 88452208 000 B 88552208 000 B 88652208 000 B 88752208 000 B 88852208 000 B 88952208 000 B 89052208 000 B 89152208 000 B 89652208 000 B 89752208 000 B 89852208 000 B 89952208 000 B 90052208 000 B 90152208 000 B 90252208 000 B 90352208 000 B 90452208 000 B 90552208 000 B 90652208 000 B 90752208 000 B 90852208 000 B 90952208 000 B 91052208 000 B 91152208 000 B 91252208 000 B 91352208 000 B 91452208 000 B 91552208 000 B 91652208 000 B 91752208 000 B 91852208 000 B 91952208 000 B 92052208 000 B 92152208 000 B 92252208 000 B 92352208 000 B 92452208 000 B 92552208 000 B 92652208 000 B 92752208 000 B 92852208 000 B 92952208 000 B 93052208 000 B 93152208 000 B 93252208 000 B 93352208 000 B 93452208 000 B 93552208 000 B 93652208 000 B 94652208 000 B 94752208 000 B 94852208 000 B 967
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Fresnes-sur-Apance

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
52208 000 B 922 (522080000B0922)
Commune
Fresnes-sur-Apance (52208)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
922
Surface cadastrale (contenance)
6 416 m²
Surface calculée
6 555 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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