CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 52208 000 A 302

Parcelle cadastrale de 610 m² (contenance cadastrale), à Fresnes-sur-Apance.

Contenance
610 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
52208 000 A 27552208 000 A 27652208 000 A 27852208 000 A 28552208 000 A 28652208 000 A 28752208 000 A 28852208 000 A 28952208 000 A 29052208 000 A 29152208 000 A 29252208 000 A 29352208 000 A 29452208 000 A 29552208 000 A 29652208 000 A 29752208 000 A 29852208 000 A 29952208 000 A 30052208 000 A 30152208 000 A 30252208 000 A 30352208 000 A 30452208 000 A 30552208 000 A 30652208 000 A 30752208 000 A 30852208 000 A 30952208 000 A 31052208 000 A 31152208 000 A 31252208 000 A 31352208 000 A 31452208 000 A 31552208 000 A 31652208 000 A 31752208 000 A 31852208 000 A 31952208 000 A 32052208 000 A 32152208 000 A 32252208 000 A 32352208 000 A 32652208 000 A 32752208 000 A 34552208 000 A 34652208 000 A 34752208 000 A 34852208 000 A 34952208 000 A 35052208 000 A 35152208 000 A 35252208 000 A 35352208 000 A 35452208 000 A 35552208 000 A 35652208 000 A 38752208 000 A 39652208 000 A 39752208 000 A 40252208 000 A 40352208 000 A 40452208 000 A 405
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Fresnes-sur-Apance

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
52208 000 A 302 (522080000A0302)
Commune
Fresnes-sur-Apance (52208)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
302
Surface cadastrale (contenance)
610 m²
Surface calculée
569 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 52208 000 A 301Parcelle suivante : 52208 000 A 303