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Parcelle 52208 000 A 256

Parcelle cadastrale de 1 494 m² (contenance cadastrale), à Fresnes-sur-Apance.

Contenance
1 494 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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52208 000 A 12952208 000 A 13052208 000 A 13152208 000 A 16852208 000 A 19652208 000 A 19752208 000 A 19852208 000 A 20052208 000 A 20152208 000 A 20252208 000 A 20352208 000 A 20452208 000 A 20552208 000 A 20652208 000 A 20752208 000 A 20852208 000 A 20952208 000 A 21052208 000 A 21152208 000 A 21252208 000 A 21352208 000 A 21452208 000 A 21552208 000 A 21652208 000 A 21752208 000 A 21852208 000 A 21952208 000 A 22052208 000 A 22152208 000 A 22252208 000 A 22352208 000 A 22452208 000 A 22552208 000 A 22852208 000 A 22952208 000 A 23052208 000 A 23152208 000 A 23252208 000 A 23352208 000 A 23452208 000 A 23552208 000 A 23652208 000 A 23752208 000 A 23852208 000 A 23952208 000 A 24052208 000 A 24152208 000 A 24252208 000 A 24352208 000 A 24552208 000 A 24652208 000 A 24752208 000 A 24852208 000 A 24952208 000 A 25052208 000 A 25152208 000 A 25252208 000 A 25352208 000 A 25452208 000 A 25552208 000 A 25652208 000 A 25752208 000 A 25852208 000 A 25952208 000 A 26052208 000 A 26152208 000 A 26252208 000 A 26452208 000 A 26552208 000 A 26652208 000 A 26852208 000 A 62852208 000 A 65452208 000 A 65552208 000 A 65652208 000 A 65752208 000 A 65852208 000 A 65952208 000 A 66052208 000 A 66152208 000 A 66252208 000 A 66352208 000 A 66452208 000 A 66552208 000 A 66652208 000 A 66752208 000 A 66852208 000 A 90852208 000 A 90952208 000 A 91252208 000 A 91352208 000 A 91552208 000 A 91652208 000 A 91752208 000 A 91852208 000 A 91952208 000 A 92052208 000 A 92152208 000 A 92252208 000 A 92352208 000 A 92452208 000 A 92552208 000 A 92652208 000 A 92752208 000 A 92852208 000 A 92952208 000 A 93052208 000 A 93152208 000 A 93252208 000 A 93352208 000 A 93452208 000 A 93552208 000 A 93652208 000 A 93752208 000 A 93852208 000 A 93952208 000 A 94052208 000 A 94152208 000 A 94252208 000 A 94352208 000 A 94452208 000 A 94552208 000 A 94652208 000 A 94752208 000 A 94852208 000 A 94952208 000 A 95052208 000 A 95152208 000 A 95252208 000 A 95352208 000 A 95452208 000 A 95552208 000 A 95652208 000 A 95752208 000 A 95852208 000 A 95952208 000 A 96052208 000 A 96152208 000 A 96552208 000 A 98752208 000 A 98852208 000 A 98952208 000 A 139452208 000 A 139552208 000 A 139652208 000 A 139752208 000 A 139852208 000 A 139952208 000 A 144752208 000 A 144852208 000 A 147352208 000 A 1493
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Fresnes-sur-Apance

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (32 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
52208 000 A 256 (522080000A0256)
Commune
Fresnes-sur-Apance (52208)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
256
Surface cadastrale (contenance)
1 494 m²
Surface calculée
1 466 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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