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Parcelle 52060 000 D 2386

Parcelle cadastrale de 6 758 m² (contenance cadastrale), à Bourbonne-les-Bains. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
6 758 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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52060 000 D 252060 000 D 6052060 000 D 6152060 000 D 6252060 000 D 6352060 000 D 6452060 000 D 6552060 000 D 6652060 000 D 6752060 000 D 6852060 000 D 6952060 000 D 7052060 000 D 7152060 000 D 7252060 000 D 7352060 000 D 7452060 000 D 7552060 000 D 7652060 000 D 7752060 000 D 7852060 000 D 7952060 000 D 8052060 000 D 8152060 000 D 8252060 000 D 8352060 000 D 8452060 000 D 8552060 000 D 8652060 000 D 8952060 000 D 9252060 000 D 9352060 000 D 9452060 000 D 9552060 000 D 9652060 000 D 9752060 000 D 9852060 000 D 9952060 000 D 10052060 000 D 10152060 000 D 10452060 000 D 10552060 000 D 10652060 000 D 10752060 000 D 10852060 000 D 11152060 000 D 11652060 000 D 11752060 000 D 11852060 000 D 11952060 000 D 12052060 000 D 12352060 000 D 12452060 000 D 12552060 000 D 12752060 000 D 13452060 000 D 14052060 000 D 14152060 000 D 14552060 000 D 15252060 000 D 15352060 000 D 15452060 000 D 15752060 000 D 15952060 000 D 16552060 000 D 16652060 000 D 16752060 000 D 16852060 000 D 17252060 000 D 34052060 000 D 34252060 000 D 34352060 000 D 34452060 000 D 34552060 000 D 34652060 000 D 34752060 000 D 34852060 000 D 34952060 000 D 35052060 000 D 35152060 000 D 36252060 000 D 36352060 000 D 36452060 000 D 36552060 000 D 36652060 000 D 36752060 000 D 36852060 000 D 36952060 000 D 37052060 000 D 37152060 000 D 37252060 000 D 37352060 000 D 37452060 000 D 37552060 000 D 184552060 000 D 184752060 000 D 237852060 000 D 238552060 000 D 238652060 000 D 238752060 000 D 238852060 000 D 238952060 000 D 239052060 000 D 2412
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 52060_PLU_20240718

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bourbonne-les-Bains

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site archéologique
Pour le reste du territoire de la commune : tous les dossiers affectant le sous-sol à partir de 10 000 m² – 100 % de la parcelle
Autre information
Servitude ZONE SISMIQUE – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
52060 000 D 2386 (520600000D2386)
Commune
Bourbonne-les-Bains (52060)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2386
Surface cadastrale (contenance)
6 758 m²
Surface calculée
6 732 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (52060_PLU_20240718)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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