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Parcelle 50492 000 B 174

Parcelle cadastrale de 9 940 m² (contenance cadastrale), à Saint-Jean-d'Elle. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
9 940 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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50492 000 B 2550492 000 B 2650492 000 B 2750492 000 B 2850492 000 B 2950492 000 B 3050492 000 B 3350492 000 B 3450492 000 B 3750492 000 B 3850492 000 B 3950492 000 B 4050492 000 B 4250492 000 B 4350492 000 B 4450492 000 B 4650492 000 B 4750492 000 B 8450492 000 B 8750492 000 B 9050492 000 B 9250492 000 B 9750492 000 B 10150492 000 B 10250492 000 B 10350492 000 B 10450492 000 B 10550492 000 B 10650492 000 B 10750492 000 B 10850492 000 B 11750492 000 B 17150492 000 B 17450492 000 B 17650492 000 B 17750492 000 B 17850492 000 B 17950492 000 B 18050492 000 B 18150492 000 B 18250492 000 B 18350492 000 B 27350492 000 B 27750492 000 B 27850492 000 B 90450492 000 B 91850492 000 B 91950492 000 B 92750492 000 B 93150492 000 B 98750492 000 B 98850492 000 B 100050492 000 B 100250492 000 B 107450492 000 B 107550492 000 B 107950492 000 B 109150492 000 B 109250492 000 B 109550492 000 B 109650492 000 B 109750492 000 B 109850492 000 B 116050492 000 B 116250492 000 B 116350492 000 B 118550492 000 B 1203
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066389_PLUI_20260119

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Jean-d'Elle

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Linéaires de haies, alignements d'arbres à préserver, maintenir ou à créer – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50492 000 B 174 (504920000B0174)
Commune
Saint-Jean-d'Elle (50492)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
174
Surface cadastrale (contenance)
9 940 m²
Surface calculée
9 964 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066389_PLUI_20260119)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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