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Parcelle 50378 000 B 203

Parcelle cadastrale de 1,4 ha (contenance cadastrale), à Notre-Dame-de-Cenilly.

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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50378 000 B 9550378 000 B 10150378 000 B 10250378 000 B 10450378 000 B 10550378 000 B 10650378 000 B 10750378 000 B 10850378 000 B 10950378 000 B 11050378 000 B 11150378 000 B 11250378 000 B 11450378 000 B 11550378 000 B 11650378 000 B 11750378 000 B 11850378 000 B 11950378 000 B 12050378 000 B 12150378 000 B 12250378 000 B 18850378 000 B 18950378 000 B 19050378 000 B 19250378 000 B 19350378 000 B 19450378 000 B 19550378 000 B 19650378 000 B 19750378 000 B 19850378 000 B 19950378 000 B 20050378 000 B 20150378 000 B 20250378 000 B 20350378 000 B 20450378 000 B 20550378 000 B 20650378 000 B 24150378 000 B 24450378 000 B 24550378 000 B 24850378 000 B 24950378 000 B 25050378 000 B 25150378 000 B 25250378 000 B 25450378 000 B 25650378 000 B 25750378 000 B 25850378 000 B 25950378 000 B 26050378 000 B 26150378 000 B 26250378 000 B 26350378 000 B 26450378 000 B 26550378 000 B 26650378 000 B 26750378 000 B 26850378 000 B 26950378 000 B 27050378 000 B 27150378 000 B 27250378 000 B 27350378 000 B 27450378 000 B 27650378 000 B 36450378 000 B 54850378 000 B 61650378 000 B 61750378 000 B 65750378 000 B 65850378 000 B 65950378 000 B 660
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Notre-Dame-de-Cenilly

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (26 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50378 000 B 203 (503780000B0203)
Commune
Notre-Dame-de-Cenilly (50378)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
203
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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