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Parcelle 50299 000 B 109

Parcelle cadastrale de 2 930 m² (contenance cadastrale), au Mesnil.

Contenance
2 930 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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50299 000 B 3650299 000 B 3750299 000 B 3850299 000 B 3950299 000 B 4050299 000 B 4350299 000 B 4550299 000 B 4650299 000 B 4750299 000 B 4850299 000 B 4950299 000 B 5050299 000 B 5250299 000 B 5350299 000 B 5450299 000 B 5550299 000 B 5750299 000 B 5850299 000 B 5950299 000 B 6150299 000 B 6250299 000 B 6350299 000 B 6450299 000 B 6550299 000 B 6650299 000 B 6950299 000 B 7050299 000 B 10350299 000 B 10450299 000 B 10550299 000 B 10650299 000 B 10750299 000 B 10850299 000 B 10950299 000 B 11050299 000 B 11150299 000 B 11650299 000 B 11750299 000 B 11850299 000 B 17450299 000 B 17650299 000 B 17850299 000 B 18050299 000 B 18550299 000 B 18650299 000 B 20950299 000 B 21050299 000 B 22150299 000 B 22350299 000 B 22450299 000 B 23950299 000 B 24050299 000 B 25150299 000 B 25250299 000 B 25450299 000 B 25550299 000 B 25650299 000 B 25750299 000 B 25850299 000 B 25950299 000 B 28050299 000 B 28150299 000 B 28950299 000 B 29650299 000 B 32950299 000 B 34350299 000 B 34450299 000 B 34950299 000 B 36750299 000 B 37850299 000 B 379
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Le Mesnil

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (52 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50299 000 B 109 (502990000B0109)
Commune
Le Mesnil (50299)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
109
Surface cadastrale (contenance)
2 930 m²
Surface calculée
2 865 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (5029920080902)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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