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Parcelle 50174 000 A 364

Équilly (50174), section A

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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50174 000 A 13450174 000 A 13550174 000 A 13650174 000 A 13750174 000 A 13850174 000 A 13950174 000 A 14050174 000 A 14150174 000 A 14250174 000 A 14450174 000 A 14550174 000 A 14650174 000 A 14750174 000 A 14850174 000 A 15050174 000 A 15150174 000 A 15250174 000 A 15350174 000 A 15950174 000 A 16050174 000 A 16150174 000 A 33350174 000 A 33550174 000 A 33850174 000 A 33950174 000 A 34150174 000 A 34250174 000 A 34350174 000 A 34450174 000 A 34550174 000 A 34650174 000 A 34750174 000 A 35450174 000 A 35650174 000 A 35750174 000 A 35850174 000 A 35950174 000 A 36050174 000 A 36150174 000 A 36250174 000 A 36350174 000 A 36450174 000 A 36550174 000 A 36650174 000 A 36750174 000 A 36850174 000 A 36950174 000 A 37050174 000 A 37150174 000 A 37250174 000 A 37350174 000 A 37450174 000 A 37550174 000 A 37650174 000 A 38550174 000 A 38850174 000 A 42150174 000 A 42350174 000 A 42550174 000 A 42750174 000 A 42950174 000 A 43350174 000 A 43550174 000 A 44050174 000 A 44150174 000 A 47750174 000 A 48450174 000 A 48550174 000 A 48650174 000 A 48750174 000 A 48850174 000 A 48950174 000 A 49350174 000 A 49950174 000 A 53250174 000 A 59950174 000 A 60050174 000 A 60150174 000 A 60250174 000 A 603
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200042604_PLUi_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Équilly

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide (Service GEMAPI GTM) – 85 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Présomption de zone humide (DREAL) – 66 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Cours d'eau (L. 151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Haie ou alignement d'arbres à protéger (L.151-23 CU) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Parc du Château d'Equilly et abords – 36 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50174 000 A 364 (501740000A0364)
Commune
Équilly (50174)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
364
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200042604_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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