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Parcelle 50077 000 C 76

Bretteville (50077), section C

Contenance
6 095 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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50077 000 C 1350077 000 C 1450077 000 C 1550077 000 C 1650077 000 C 1750077 000 C 1850077 000 C 1950077 000 C 2050077 000 C 3350077 000 C 3450077 000 C 3550077 000 C 3650077 000 C 3750077 000 C 3850077 000 C 3950077 000 C 4050077 000 C 4250077 000 C 4350077 000 C 4650077 000 C 4750077 000 C 4850077 000 C 4950077 000 C 5050077 000 C 5150077 000 C 5250077 000 C 5350077 000 C 5450077 000 C 5550077 000 C 5650077 000 C 5750077 000 C 5850077 000 C 5950077 000 C 6050077 000 C 6150077 000 C 6450077 000 C 6550077 000 C 6650077 000 C 6750077 000 C 6850077 000 C 6950077 000 C 7050077 000 C 7150077 000 C 7250077 000 C 7350077 000 C 7450077 000 C 7550077 000 C 7650077 000 C 7750077 000 C 7850077 000 C 7950077 000 C 8050077 000 C 8150077 000 C 8250077 000 C 8350077 000 C 8450077 000 C 8550077 000 C 8650077 000 C 8750077 000 C 9050077 000 C 9350077 000 C 9550077 000 C 9650077 000 C 9750077 000 C 9850077 000 C 9950077 000 C 10150077 000 C 10250077 000 C 10350077 000 C 10450077 000 C 10550077 000 C 10650077 000 C 10750077 000 C 10850077 000 C 10950077 000 C 11050077 000 C 11150077 000 C 11250077 000 C 11350077 000 C 11450077 000 C 11550077 000 C 11650077 000 C 13250077 000 C 13350077 000 C 18750077 000 C 18850077 000 C 18950077 000 C 19150077 000 C 19250077 000 C 19350077 000 C 19450077 000 C 19550077 000 C 19650077 000 C 27950077 000 C 49450077 000 C 49550077 000 C 49650077 000 C 49750077 000 C 49850077 000 C 49950077 000 C 50050077 000 C 52150077 000 C 54750077 000 C 54850077 000 C 59950077 000 C 60050077 000 C 60250077 000 C 60450077 000 C 60550077 000 C 60650077 000 C 60750077 000 C 60850077 000 C 61450077 000 C 61550077 000 C 61650077 000 C 61750077 000 C 63650077 000 C 63750077 000 C 63850077 000 C 63950077 000 C 64050077 000 C 64150077 000 C 64250077 000 C 65250077 000 C 65450077 000 C 65550077 000 C 65650077 000 C 65750077 000 C 65850077 000 C 65950077 000 C 66050077 000 C 66150077 000 C 66250077 000 C 663
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (95 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
50077 000 C 76 (500770000C0076)
Commune
Bretteville (50077)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
76
Surface cadastrale (contenance)
6 095 m²
Surface calculée
6 086 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 50077 000 C 75Parcelle suivante : 50077 000 C 77