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Parcelle 49053 000 A 297

Parcelle cadastrale de 540 m² (contenance cadastrale), à Brossay. Classée en zone agricole (Av) au PLU.

Contenance
540 m²
Zone du PLU
AvZone agricole (A)
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49053 000 A 7249053 000 A 7349053 000 A 7449053 000 A 7549053 000 A 7649053 000 A 7749053 000 A 7849053 000 A 7949053 000 A 8049053 000 A 26849053 000 A 26949053 000 A 27049053 000 A 27149053 000 A 27249053 000 A 27349053 000 A 27449053 000 A 27549053 000 A 27649053 000 A 27749053 000 A 27849053 000 A 27949053 000 A 28049053 000 A 28149053 000 A 28249053 000 A 28349053 000 A 28449053 000 A 28549053 000 A 28649053 000 A 28749053 000 A 28849053 000 A 28949053 000 A 29049053 000 A 29149053 000 A 29249053 000 A 29349053 000 A 29449053 000 A 29549053 000 A 29649053 000 A 29749053 000 A 29849053 000 A 29949053 000 A 30049053 000 A 30149053 000 A 30249053 000 A 30349053 000 A 30449053 000 A 30549053 000 A 30649053 000 A 30749053 000 A 30849053 000 A 30949053 000 A 31049053 000 A 31149053 000 A 31249053 000 A 31349053 000 A 31449053 000 A 33849053 000 A 33949053 000 A 34049053 000 A 34149053 000 A 34349053 000 A 34549053 000 A 38849053 000 A 38949053 000 A 39049053 000 A 39149053 000 A 39249053 000 A 39349053 000 A 39449053 000 A 69149053 000 A 69349053 000 A 69549053 000 A 69749053 000 A 69949053 000 A 70149053 000 A 70349053 000 A 70549053 000 A 70749053 000 A 70949053 000 A 74249053 000 A 74349053 000 A 77249053 000 A 77749053 000 A 788
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Av – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071876_PLUI_20260709_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Brossay

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
49053 000 A 297 (490530000A0297)
Commune
Brossay (49053)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
297
Surface cadastrale (contenance)
540 m²
Surface calculée
532 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071876_PLUI_20260709_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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