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Parcelle 48063 000 F 165

Parcelle cadastrale de 1,8 ha (contenance cadastrale), à Fontans.

Contenance
1,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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48063 000 F 13648063 000 F 13948063 000 F 14048063 000 F 14148063 000 F 14248063 000 F 14348063 000 F 14448063 000 F 14548063 000 F 14648063 000 F 14748063 000 F 14848063 000 F 15148063 000 F 15248063 000 F 15348063 000 F 15448063 000 F 15648063 000 F 15748063 000 F 15948063 000 F 16148063 000 F 16248063 000 F 16448063 000 F 16548063 000 F 16648063 000 F 16748063 000 F 16848063 000 F 16948063 000 F 17648063 000 F 17748063 000 F 17848063 000 F 17948063 000 F 18048063 000 F 18148063 000 F 18248063 000 F 18348063 000 F 19948063 000 F 20048063 000 F 20148063 000 F 20948063 000 F 21448063 000 F 21548063 000 F 21648063 000 F 21748063 000 F 21848063 000 F 21948063 000 F 22048063 000 F 22148063 000 F 26048063 000 F 27048063 000 F 27148063 000 F 27248063 000 F 27348063 000 F 31448063 000 F 34048063 000 F 34248063 000 F 34748063 000 F 34848063 000 F 34948063 000 F 35048063 000 F 35948063 000 F 36048063 000 F 36148063 000 F 36248063 000 F 36348063 000 F 36648063 000 F 36748063 000 F 36848063 000 F 36948063 000 F 37048063 000 F 37148063 000 F 37248063 000 F 37348063 000 F 37448063 000 F 37848063 000 F 37948063 000 F 38048063 000 F 38148063 000 F 38248063 000 F 38348063 000 F 38448063 000 F 38548063 000 F 38648063 000 F 387
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
48063 000 F 165 (480630000F0165)
Commune
Fontans (48063)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
165
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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