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3 Place du Portail Notre dame, Sousceyrac, 46190 Sousceyrac-en-Quercy

Parcelle de 295 m² (contenance cadastrale) avec un bâtiment résidentiel, construction 1900 ou avant. Classée en zone urbaine (Ua) au PLU.

Contenance
295 m²
Zone du PLU
UaZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

46311 000 AB 5346311 000 AB 5446311 000 AB 5646311 000 AB 5746311 000 AB 6146311 000 AB 6246311 000 AB 6346311 000 AB 6446311 000 AB 6646311 000 AB 6746311 000 AB 7146311 000 AB 7246311 000 AB 7346311 000 AB 7446311 000 AB 7646311 000 AB 7746311 000 AB 7946311 000 AB 8046311 000 AB 8146311 000 AB 8246311 000 AB 8346311 000 AB 8446311 000 AB 8546311 000 AB 8746311 000 AB 8846311 000 AB 8946311 000 AB 9046311 000 AB 9146311 000 AB 9246311 000 AB 9346311 000 AB 9446311 000 AB 9546311 000 AB 9646311 000 AB 9946311 000 AB 10146311 000 AB 10246311 000 AB 10446311 000 AB 11946311 000 AB 19246311 000 AB 25246311 000 AB 25546311 000 AB 29146311 000 AB 31446311 000 AB 31546311 000 AB 32846311 000 AB 32946311 000 AB 33046311 000 AB 33146311 000 AB 35846311 000 AB 35946311 000 AB 36046311 000 AB 43446311 000 AB 43746311 000 AB 43846311 000 AB 43946311 000 AB 699
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ua – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200066371_PLUi_20250707

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Sousceyrac-en-Quercy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site patrimonial remarquable
Site Patrimonial remarquable de Sousceyrac en Quercy – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
7 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46311 000 AB 99 (46311000AB0099)
Commune
Sousceyrac-en-Quercy (46311)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
99
Surface cadastrale (contenance)
295 m²
Surface calculée
295 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066371_PLUi_20250707)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46311 000 AB 96Parcelle suivante : 46311 000 AB 101 – 2 Place des Condamines, Sousceyrac, 46190 Sousceyrac-en-Quercy