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Parcelle 46304 000 D 274

Parcelle cadastrale de 1,2 ha (contenance cadastrale), à Séniergues. Classée en zone agricole (A1) au PLU.

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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46304 000 D 12746304 000 D 13046304 000 D 13146304 000 D 13246304 000 D 13346304 000 D 13446304 000 D 13646304 000 D 19146304 000 D 19346304 000 D 19446304 000 D 19546304 000 D 19646304 000 D 19746304 000 D 19846304 000 D 19946304 000 D 20746304 000 D 21046304 000 D 23646304 000 D 23846304 000 D 23946304 000 D 24046304 000 D 24146304 000 D 24246304 000 D 24346304 000 D 24446304 000 D 24546304 000 D 24746304 000 D 24846304 000 D 24946304 000 D 25046304 000 D 25246304 000 D 25346304 000 D 25446304 000 D 25546304 000 D 25646304 000 D 25746304 000 D 25846304 000 D 25946304 000 D 26046304 000 D 26146304 000 D 26246304 000 D 26346304 000 D 26446304 000 D 26546304 000 D 26646304 000 D 26746304 000 D 26846304 000 D 26946304 000 D 27046304 000 D 27146304 000 D 27246304 000 D 27346304 000 D 27446304 000 D 27546304 000 D 27646304 000 D 27746304 000 D 27846304 000 D 27946304 000 D 28046304 000 D 28146304 000 D 29946304 000 D 30046304 000 D 30146304 000 D 30246304 000 D 30346304 000 D 30446304 000 D 30546304 000 D 30646304 000 D 30746304 000 D 30846304 000 D 31546304 000 D 32346304 000 D 32646304 000 D 32746304 000 D 32846304 000 D 32946304 000 D 33046304 000 D 33146304 000 D 33246304 000 D 33946304 000 D 34146304 000 D 40646304 000 D 40746304 000 D 58746304 000 D 58946304 000 D 59046304 000 D 59146304 000 D 59246304 000 D 59346304 000 D 60946304 000 D 62046304 000 D 62246304 000 D 64646304 000 D 64846304 000 D 65046304 000 D 661
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 244600573_PLUi_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Séniergues

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46304 000 D 274 (463040000D0274)
Commune
Séniergues (46304)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
274
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (244600573_PLUi_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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