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Parcelle 46304 000 B 117

Parcelle cadastrale de 6 550 m² (contenance cadastrale), à Séniergues. Classée en zone agricole (A1) au PLU.

Contenance
6 550 m²
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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46304 000 B 1946304 000 B 9846304 000 B 10146304 000 B 10246304 000 B 10346304 000 B 10446304 000 B 10546304 000 B 10646304 000 B 10746304 000 B 10846304 000 B 10946304 000 B 11046304 000 B 11146304 000 B 11246304 000 B 11346304 000 B 11446304 000 B 11546304 000 B 11646304 000 B 11746304 000 B 11846304 000 B 11946304 000 B 12046304 000 B 12146304 000 B 12246304 000 B 12346304 000 B 12446304 000 B 12546304 000 B 12646304 000 B 12746304 000 B 12846304 000 B 12946304 000 B 13046304 000 B 13146304 000 B 13246304 000 B 13346304 000 B 13446304 000 B 14046304 000 B 14546304 000 B 17846304 000 B 18046304 000 B 18346304 000 B 69646304 000 B 79246304 000 B 81846304 000 B 82046304 000 B 83046304 000 B 87646304 000 B 101446304 000 B 101546304 000 B 102146304 000 B 102246304 000 B 102346304 000 B 102446304 000 B 102546304 000 B 102646304 000 B 102746304 000 B 102846304 000 B 102946304 000 B 103046304 000 B 103146304 000 B 103246304 000 B 103346304 000 B 103446304 000 B 103546304 000 B 103646304 000 B 105046304 000 B 105146304 000 B 105646304 000 B 105746304 000 B 106446304 000 B 106646304 000 B 106746304 000 B 106946304 000 B 107046304 000 B 107146304 000 B 107246304 000 B 1073
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 244600573_PLUi_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Séniergues

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (90 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46304 000 B 117 (463040000B0117)
Commune
Séniergues (46304)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
117
Surface cadastrale (contenance)
6 550 m²
Surface calculée
6 369 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (244600573_PLUi_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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