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Parcelle 46292 000 A 412

Saint-Simon (46292), section A

Contenance
2,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
46292 000 A 22246292 000 A 22346292 000 A 22446292 000 A 22546292 000 A 22646292 000 A 22746292 000 A 22846292 000 A 22946292 000 A 23046292 000 A 23146292 000 A 23246292 000 A 23346292 000 A 23446292 000 A 23546292 000 A 23646292 000 A 23746292 000 A 23846292 000 A 23946292 000 A 24046292 000 A 24146292 000 A 24246292 000 A 24346292 000 A 24446292 000 A 24746292 000 A 25146292 000 A 25246292 000 A 25346292 000 A 25546292 000 A 25646292 000 A 25746292 000 A 25846292 000 A 26946292 000 A 27046292 000 A 27146292 000 A 27646292 000 A 27746292 000 A 29746292 000 A 29846292 000 A 29946292 000 A 30046292 000 A 30146292 000 A 30246292 000 A 30346292 000 A 30446292 000 A 30546292 000 A 30646292 000 A 30746292 000 A 30846292 000 A 30946292 000 A 31046292 000 A 31146292 000 A 31246292 000 A 31346292 000 A 31546292 000 A 31746292 000 A 31946292 000 A 32246292 000 A 32346292 000 A 32446292 000 A 37246292 000 A 37346292 000 A 37446292 000 A 37546292 000 A 37746292 000 A 37846292 000 A 37946292 000 A 38046292 000 A 38146292 000 A 38246292 000 A 38346292 000 A 38446292 000 A 38546292 000 A 38646292 000 A 38746292 000 A 38846292 000 A 38946292 000 A 39046292 000 A 39146292 000 A 39246292 000 A 39346292 000 A 39446292 000 A 39546292 000 A 39646292 000 A 39746292 000 A 39846292 000 A 39946292 000 A 40046292 000 A 40146292 000 A 40246292 000 A 40346292 000 A 40446292 000 A 40546292 000 A 40646292 000 A 40746292 000 A 40846292 000 A 40946292 000 A 41046292 000 A 41146292 000 A 41246292 000 A 41446292 000 A 41546292 000 A 41646292 000 A 47146292 000 A 48446292 000 A 48546292 000 A 48646292 000 A 48746292 000 A 48846292 000 A 48946292 000 A 49046292 000 A 49146292 000 A 51046292 000 A 51346292 000 A 51446292 000 A 51546292 000 A 51646292 000 A 51746292 000 A 51846292 000 A 51946292 000 A 52346292 000 A 52446292 000 A 52546292 000 A 52646292 000 A 52846292 000 A 52946292 000 A 53046292 000 A 53146292 000 A 53246292 000 A 53346292 000 A 53446292 000 A 53546292 000 A 53646292 000 A 53746292 000 A 53846292 000 A 53946292 000 A 54046292 000 A 54146292 000 A 54246292 000 A 54346292 000 A 54446292 000 A 54546292 000 A 54646292 000 A 54746292 000 A 54846292 000 A 54946292 000 A 55046292 000 A 55146292 000 A 55246292 000 A 55546292 000 A 55646292 000 A 55746292 000 A 58746292 000 A 58846292 000 A 58946292 000 A 59046292 000 A 59146292 000 A 59246292 000 A 59346292 000 A 59446292 000 A 59546292 000 A 68646292 000 A 68746292 000 A 70146292 000 A 70346292 000 A 724
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Simon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 A 412 (462920000A0412)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
412
Surface cadastrale (contenance)
2,5 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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