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Parcelle 46292 000 A 404

Saint-Simon (46292), section A

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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46292 000 A 23346292 000 A 23546292 000 A 23646292 000 A 23746292 000 A 23846292 000 A 26846292 000 A 26946292 000 A 27046292 000 A 27146292 000 A 27246292 000 A 27346292 000 A 27446292 000 A 27546292 000 A 27646292 000 A 27746292 000 A 27846292 000 A 27946292 000 A 28046292 000 A 28146292 000 A 28246292 000 A 28346292 000 A 29146292 000 A 29246292 000 A 29346292 000 A 29546292 000 A 29746292 000 A 29846292 000 A 29946292 000 A 30046292 000 A 30146292 000 A 30246292 000 A 30346292 000 A 30446292 000 A 30546292 000 A 30646292 000 A 30746292 000 A 30846292 000 A 30946292 000 A 31046292 000 A 31146292 000 A 31246292 000 A 31346292 000 A 31546292 000 A 31646292 000 A 31746292 000 A 31846292 000 A 31946292 000 A 32146292 000 A 32246292 000 A 32346292 000 A 32446292 000 A 32546292 000 A 32646292 000 A 32746292 000 A 32946292 000 A 35446292 000 A 39646292 000 A 39746292 000 A 39846292 000 A 39946292 000 A 40046292 000 A 40146292 000 A 40246292 000 A 40346292 000 A 40446292 000 A 40546292 000 A 40646292 000 A 40746292 000 A 40846292 000 A 40946292 000 A 41046292 000 A 41146292 000 A 41246292 000 A 41546292 000 A 69346292 000 A 69446292 000 A 69846292 000 A 71446292 000 A 72346292 000 A 724
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46292 000 A 404 (462920000A0404)
Commune
Saint-Simon (46292)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
404
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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