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Parcelle 46156 000 B 437

Parcelle cadastrale de 4 620 m² (contenance cadastrale), à Bellefont-La Rauze. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
4 620 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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46156 000 B 31246156 000 B 31546156 000 B 31846156 000 B 31946156 000 B 32046156 000 B 32146156 000 B 39146156 000 B 39246156 000 B 39346156 000 B 39446156 000 B 39546156 000 B 39646156 000 B 39746156 000 B 39846156 000 B 39946156 000 B 40046156 000 B 40146156 000 B 40246156 000 B 40346156 000 B 40546156 000 B 40646156 000 B 40746156 000 B 40846156 000 B 40946156 000 B 41046156 000 B 41146156 000 B 41246156 000 B 41346156 000 B 41446156 000 B 41746156 000 B 41846156 000 B 41946156 000 B 42046156 000 B 42146156 000 B 42246156 000 B 42346156 000 B 42446156 000 B 42546156 000 B 42646156 000 B 42746156 000 B 42846156 000 B 42946156 000 B 43046156 000 B 43146156 000 B 43246156 000 B 43346156 000 B 43446156 000 B 43546156 000 B 43646156 000 B 43746156 000 B 43846156 000 B 43946156 000 B 44046156 000 B 44146156 000 B 44246156 000 B 44346156 000 B 44446156 000 B 44546156 000 B 44646156 000 B 44746156 000 B 44846156 000 B 44946156 000 B 45046156 000 B 45146156 000 B 45246156 000 B 45346156 000 B 45446156 000 B 45746156 000 B 45846156 000 B 45946156 000 B 46046156 000 B 46146156 000 B 46346156 000 B 46446156 000 B 47746156 000 B 47846156 000 B 47946156 000 B 63846156 000 B 63946156 000 B 64246156 000 B 64346156 000 B 64446156 000 B 64546156 000 B 646
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200023737_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bellefont-La Rauze

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46156 000 B 437 (461560000B0437)
Commune
Bellefont-La Rauze (46156)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
437
Surface cadastrale (contenance)
4 620 m²
Surface calculée
4 641 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200023737_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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