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Parcelle 46156 000 A 861

Parcelle cadastrale de 1 527 m² (contenance cadastrale), à Bellefont-La Rauze. Zones du PLU : N et Un.

Contenance
1 527 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
46156 000 A 20746156 000 A 20846156 000 A 21046156 000 A 22446156 000 A 22546156 000 A 22646156 000 A 22746156 000 A 22846156 000 A 22946156 000 A 23046156 000 A 24046156 000 A 24146156 000 A 24246156 000 A 24346156 000 A 24446156 000 A 24546156 000 A 24646156 000 A 24846156 000 A 24946156 000 A 25046156 000 A 25146156 000 A 25246156 000 A 25346156 000 A 25446156 000 A 25546156 000 A 25646156 000 A 25746156 000 A 25846156 000 A 25946156 000 A 26146156 000 A 26246156 000 A 26346156 000 A 26446156 000 A 37346156 000 A 37546156 000 A 37646156 000 A 37746156 000 A 37846156 000 A 37946156 000 A 43746156 000 A 43846156 000 A 44146156 000 A 44246156 000 A 44346156 000 A 44646156 000 A 44746156 000 A 44946156 000 A 45146156 000 A 45646156 000 A 45846156 000 A 45946156 000 A 46046156 000 A 46146156 000 A 46246156 000 A 46346156 000 A 46446156 000 A 46546156 000 A 46646156 000 A 46746156 000 A 46846156 000 A 46946156 000 A 47046156 000 A 47146156 000 A 47246156 000 A 47346156 000 A 47446156 000 A 47546156 000 A 47646156 000 A 52046156 000 A 52346156 000 A 52446156 000 A 73846156 000 A 73946156 000 A 74146156 000 A 74846156 000 A 75146156 000 A 75246156 000 A 78046156 000 A 81446156 000 A 82546156 000 A 82646156 000 A 82746156 000 A 82846156 000 A 82946156 000 A 84646156 000 A 84746156 000 A 84846156 000 A 84946156 000 A 85046156 000 A 85446156 000 A 86146156 000 A 86346156 000 A 86546156 000 A 86646156 000 A 86746156 000 A 88546156 000 A 88646156 000 A 89246156 000 A 90446156 000 A 90546156 000 A 91646156 000 A 91846156 000 A 91946156 000 A 92046156 000 A 92446156 000 A 92546156 000 A 93746156 000 A 93946156 000 A 94846156 000 A 95846156 000 A 96146156 000 A 97546156 000 A 97646156 000 A 97746156 000 A 97846156 000 A 97946156 000 A 98046156 000 A 100946156 000 A 101046156 000 A 101146156 000 A 101646156 000 A 101746156 000 A 1025
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

82 % de la parcelle
Document : 200023737_PLUi_20251218

Un – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

14 % de la parcelle
Document : 200023737_PLUi_20251218

Un – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

4 % de la parcelle
Document : 200023737_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bellefont-La Rauze

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
Réservoir de biodiversité boisements et corridors – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
46156 000 A 861 (461560000A0861)
Commune
Bellefont-La Rauze (46156)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
861
Surface cadastrale (contenance)
1 527 m²
Surface calculée
1 692 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200023737_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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