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Parcelle 46113 000 B 577

Parcelle cadastrale de 4 600 m² (contenance cadastrale), à Frayssinet. Classée en zone agricole (A1) au PLU.

Contenance
4 600 m²
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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46113 000 B 48046113 000 B 48246113 000 B 48346113 000 B 48446113 000 B 48546113 000 B 48646113 000 B 48746113 000 B 49246113 000 B 55346113 000 B 55446113 000 B 55546113 000 B 55646113 000 B 55746113 000 B 55846113 000 B 55946113 000 B 56046113 000 B 56146113 000 B 56246113 000 B 56346113 000 B 56446113 000 B 56546113 000 B 56646113 000 B 56746113 000 B 56846113 000 B 57446113 000 B 57546113 000 B 57646113 000 B 57746113 000 B 57846113 000 B 57946113 000 B 58046113 000 B 58146113 000 B 58246113 000 B 58346113 000 B 58446113 000 B 58546113 000 B 58646113 000 B 58746113 000 B 58846113 000 B 58946113 000 B 59046113 000 B 59346113 000 B 59646113 000 B 59746113 000 B 59846113 000 B 59946113 000 B 60046113 000 B 70046113 000 B 70146113 000 B 70246113 000 B 70346113 000 B 1097
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 244600573_PLUi_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Frayssinet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46113 000 B 577 (461130000B0577)
Commune
Frayssinet (46113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
577
Surface cadastrale (contenance)
4 600 m²
Surface calculée
4 596 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (244600573_PLUi_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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