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Parcelle 46023 000 AB 27

Parcelle cadastrale de 1,3 ha (contenance cadastrale), à Belfort-du-Quercy. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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46023 000 AB 1146023 000 AB 1246023 000 AB 1346023 000 AB 1446023 000 AB 1646023 000 AB 1746023 000 AB 1846023 000 AB 1946023 000 AB 2046023 000 AB 2146023 000 AB 2246023 000 AB 2346023 000 AB 2446023 000 AB 2546023 000 AB 2646023 000 AB 2746023 000 AB 2846023 000 AB 2946023 000 AB 3046023 000 AB 3146023 000 AB 3246023 000 AB 3346023 000 AB 3446023 000 AB 3946023 000 AB 4046023 000 AB 4846023 000 AB 4946023 000 AB 5046023 000 AB 5146023 000 AB 5246023 000 AB 5346023 000 AB 5446023 000 AB 5546023 000 AB 5646023 000 AB 5746023 000 AB 5846023 000 AB 5946023 000 AB 6046023 000 AB 6146023 000 AB 6246023 000 AB 6346023 000 AB 6446023 000 AB 6546023 000 AB 6846023 000 AB 6946023 000 AB 14846023 000 AB 14946023 000 AB 15046023 000 AB 15146023 000 AB 20546023 000 AB 20646023 000 AB 20746023 000 AB 20846023 000 AB 20946023 000 AB 21046023 000 AB 21646023 000 AB 25346023 000 AB 25446023 000 AB 26046023 000 AB 26146023 000 AB 29246023 000 AB 29346023 000 AB 29446023 000 AB 29646023 000 AB 29746023 000 AB 29846023 000 AB 29946023 000 AB 30046023 000 AB 30146023 000 AB 30246023 000 AB 30846023 000 AB 30946023 000 AB 31046023 000 AB 31146023 000 AB 31246023 000 AB 315
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 46023_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Belfort-du-Quercy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46023 000 AB 27 (46023000AB0027)
Commune
Belfort-du-Quercy (46023)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
27
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (46023_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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