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Parcelle 45317 000 AP 476

Parcelle cadastrale de 1 826 m² (contenance cadastrale), à Tavers. Zones du PLU : Ua et A.

Contenance
1 826 m²
Zone du PLU
UaZone urbaine (U)
45317 000 AP 38745317 000 AP 39345317 000 AP 39445317 000 AP 39545317 000 AP 39645317 000 AP 39845317 000 AP 39945317 000 AP 40145317 000 AP 40245317 000 AP 40345317 000 AP 40545317 000 AP 40745317 000 AP 40845317 000 AP 40945317 000 AP 41045317 000 AP 41545317 000 AP 41645317 000 AP 41745317 000 AP 46245317 000 AP 46345317 000 AP 46545317 000 AP 46645317 000 AP 46745317 000 AP 47145317 000 AP 47445317 000 AP 47545317 000 AP 47645317 000 AP 47745317 000 AP 47845317 000 AP 47945317 000 AP 48045317 000 AP 48145317 000 AP 48245317 000 AP 48345317 000 AP 48445317 000 AP 48545317 000 AP 48645317 000 AP 48745317 000 AP 48845317 000 AP 48945317 000 AP 49045317 000 AP 49145317 000 AP 49245317 000 AP 51745317 000 AP 51845317 000 AP 53745317 000 AP 53845317 000 AP 54445317 000 AP 57445317 000 AP 57545317 000 AP 62045317 000 AP 66745317 000 AP 67545317 000 AP 67645317 000 AP 67745317 000 AP 67845317 000 AP 68745317 000 AP 68945317 000 AP 69045317 000 AP 70945317 000 AP 71045317 000 AP 71245317 000 AP 71345317 000 AP 71445317 000 AP 77945317 000 AP 78145317 000 AP 79845317 000 AP 89745317 000 AP 898
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ua – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

50 % de la parcelle
Document : 45317_PLU_20240627

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

50 % de la parcelle
Document : 45317_PLU_20240627

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Tavers

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
45317 000 AP 476 (45317000AP0476)
Commune
Tavers (45317)
Préfixe
000
Section
AP
Numéro
476
Surface cadastrale (contenance)
1 826 m²
Surface calculée
1 841 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (45317_PLU_20240627)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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